BUREAU VERITAS, sis [Adresse 8] représentée par Me Géraldine PUCHOL de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.

SMA Prise en sa qualité d’assureur de la société CARDEM, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 709 S.A.S.

A, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PA 068 235 24 B0001 du 5 décembre 2024 par lequel le maire de la commune de Niederhergheim a délivré à la foncière Hugues Aurèle un permis d'aménager pour un

X..., a été convoqué à l'audience du bureau de jugement, mais n'a pas été appelé à la procédure devant le bureau de conciliation qui a statué le 7 avril 2004 ; que Monsieur Jean-Hugues X... a saisi le

des déclarations du témoin Rosalie E... que ce dernier a effectué un demi-tour sur le boulevard sans avoir mis son clignotant ; qu'il résulte de l'enquête et notamment du témoignage du 25 mars 1998 d'Hugues

Y..., salarié de la société américaine Wemco, appartenant au groupe Baker Hugues Incorporated, a été muté avec son accord par son employer, le 11 octobre 1988, comme "general manager" de la filiale Wemco

[7] [1] Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 11] rendu le 27 Novembre 2020 N° RG : 16/00608 Copie certifiée conforme à : -Mme [W] née [D] -S.A. [7] [1] - Me Hugues

[Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ S.A. MMA IARD Prise en la personne de son représentS.A.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI Du 01/04/2025 JUGEMENT DE JONCTION NUMERO 2020001617 - 2022000823 ENTRE : LIDL (SNC) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître Alain

Hugues X..., secrétaire général de la préfecture, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, dès lors, le moyen tiré de ce que

Hugues X..., ; le requérant demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir l'instruction 5 B-7-99 publiée au Bulletin officiel des impôts du 26 février 1999 et relative aux modalités de délivrance

A B et l'association d'éducation populaire de l'école Saint-Rémi de Prunay, représentés par Me Hugues De Lacoste Lareymondie demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 juillet 2021 par laquelle

BET HUGUES GIUDICE, [P] [J] [N] [F] Grosse délivrée à Me Agnès VILETTE Expédition délivrée à Me Pierre ARMANDO à Me Elodie ZANOTTI à Me Krystel MALLET à Me Hélène BERLINER à Me

Ce type de support est désormais essentiel à nos échanges afin d'avancer de façon efficace » ; que Hugues X... ne justifie pas avoir répondu à cette demande, ni avoir transmis de document correspondant

B A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Raedersheim a délivré à la société Foncière Hugues Aurèle

Hugues Y...

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Jean Hugues X... de ses demandes tendant à la requalification de la relation contractuelle en contrat à durée indéterminée, et à la condamnation

été assujettie au titre des années 2018 et 2019 dans les rôles de la commune de Vence (06140) à raison d'un immeuble à usage de supermarché portant le numéro invariant 1058001V sis 288 avenue Emile Hugues

ASTEK PROJETS ET OFFRES [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Hugues WEDRYCHOWSKI

Jean Hugues ROBERT - Rejet