ARPITANYA 2, représentée par Me Thomas MERTENS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0726 - N° du dossier E000A1TQ ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat

Me Fabrice POMMIER de l'ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J114 - N° du dossier FP161492 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages

LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0483 - N° du dossier 46581 Intimé : Monsieur [K] [J] [K] ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1 pages

représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier 20230106 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages

] HABITAT OPH prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages

ALAOUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 93 Intimés : Madame [Y] [N] Monsieur [B] [T] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° ,1 pages

SA [Adresse 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard LAMBRY

) Intimée : Madame [T] [O], représentée par Me Emilie GINDRE de la SELEURL GINDRE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2426 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages

au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 372 - N° du dossier 24102503 Intimées : Madame [F] [R] Madame [U] [G] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages

représentée par Me Cécile ROUQUETTE TEROUANNE de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0098 - N° du dossier 146058 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages

Intimée : Madame [W] [D] NÉE [V], représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 - N° du dossier E000GRW5 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35594 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages

Général, Monsieur [A] [D] représentée par Me Guillaume FEUILLET, avocat au barreau de PAPEETE COMPOSITION - Présidente : Laure CAMUS Greffière de la plaidoirie du 29 Décembre 2025 : Christelle HENRY

PIKTOS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Laure ARMENGAUD de la SELARL MARIE-LAURE ARMENGAUD, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 3 JUILLET 2013 (no 215, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRET DU 04 Juillet 2018 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription

, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par son représentant légal, représentée par Me Laura DUBOIS de la SELEURL SELARLU LAURA DUBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G303 - N° du dossier

Alors que les dix portes composant une "palette" n'étaient plus filmées et sanglées ensemble, ni attachées au rack, plusieurs portes sont tombées sur M.