B... au sein de l'agence Quadra lorsqu'aucun de ces faits ne permettait de présumer l'existence d'agissements répétés constitutifs de harcèlement moral dont la salariée aurait personnellement été victime

a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, que les paiements prévus par le plan de continuation sont quérables, de sorte que, si les créanciers qui doivent quérir

AH el Quadi, M. CT AA, Mme H AS, M. BJ W, Mme AB BR, M. BQ AJ, M. D CS, M. AU AN, M. AE BY, M. J CQ, M. BV X, M. BO BD, M. G CE, M. AF CC, M. AK AI, M. CP BF, M. M CF, M. BI Z, Mme L CV, M. BP BU, M.

GENERALI IARD 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL CVS - 22/23A Me Thomas DU PAVILLON la SELARL QUADRIGE AVOCATS - 49 la SCP SCP ROBET- LE BLAY - 36 la

décembre 2023 à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [X] [V] [P] né le 23 Mars 1951 à [Localité 8] (22) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

QUADRI FIORE ARCHITECTURE 39 rue de l’Est 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT non représentée DÉBATS A l’audience du 22 Novembre 2023, tenue publiquement , présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président

X... lequel à nouveau lors de la réunion Quadri informatique du 9 février 2007 rappelait que l'acquisition d'un logiciel devait être envisagée et que plusieurs solutions étaient à l'étude (Web security

des ateliers ferrage et stockage construits en 1993 et 1994, de la société ADC, locateur d'ouvrage qui a mis en oeuvre la partie d'ouvrage ou l'élément fabriqué par la société Multicom, de la société Quadra

Aucun document bancaire manant d'établissement bancaire quatari, susceptible d'éclairer sa situation lovale, n'est produit au débat.

ADOPTES QUE monsieur et madame Z... exposant qu'ils subissent un trouble anormal du voisinage « du fait du caractère inesthétique de l'assemblage hétéroclite de matériaux et notamment de grillages quadrillés

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 mars 2021 et 7 mai 2021, la SARL Clinique Mozart, représentée par Me Quadéri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2023, la Sarl Hôpital privé Saint-Adrien, représentée par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 20 du 31

munie d'un pouvoir régulier INTIMÉE : CLINIQUE [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Jonathan QUADERI

d'un pouvoir régulier INTIMÉE : CLINIQUE SAINTE ANNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Jonathan QUADERI

indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6] (93) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE

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tribunal de commerce de Melun a : - condamné la société EN-SA à payer à la société Renov'Palettes la somme de 11 040 euros correspondant au prix du véhicule initial, à charge pour la société EN-SA de quérir

SAINT BRIEUC agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nadège MORIN substituant Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE