CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6789fa4c0c7dc206c9eb7e97
16 janvier 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.
67134bd8208351cec65864cd
18 octobre 2024
Renaud Deloffre , président assisté de M. Christophe Giffard et M.
Chambre 1-11 OP
68eddabdc8f5ccbb77339a9b
13 octobre 2025
Rôle N° RG 22/04865 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFGY [C] [W] épouse [F] C/ [E] [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : 13-10-2025 à : Me VELEVA Reynaud
Référés Cabinet 3
6781725a6d34da2cbdcd9ccf
10 janvier 2025
publique le : 15 Novembre 2024 N° RG 23/04891 - N° Portalis DBW3-W-B7H-367H PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [W] [D], né le 16 Juin 1988 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Virgile REYNAUD
CONTENTIEUX PRESIDENCE
67802bd99c3ba90f51dc46f3
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires [3] représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA AD IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Renaud
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00981_20231010
10 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2003979_20220705
5 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, première conseillère ; - et les conclusions de M. Emmanuel Willem, rapporteur public.
Chambre 1 A
652e25fe92ba098318768429
9 octobre 2023
VALNICO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour PARTIE INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L.
67134bd8208351cec65864d3
Renaud Deloffre, président assisté de M. Christophe Giffard et M.
Référé mercredi salle 3
69d2d03acdc6046d473d0cd7
2 avril 2025
RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2025008768 ENTRE : la SAS DEFACTO, dont le siège social est au 50 rue Marguerite de Rochechouart 75009 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me ZERBIB Jean [Z] Avocat
Chambre 1
68e88bb33ea43407b9fbcc56
9 octobre 2025
par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de BRIVE Madame [T] [A] [BL], née le [Date naissance 34] 1995 à [Localité 50] (ETHIOPIE), demeurant [Adresse 42] Représenté par Me Virgile RENAUDIE, avocat
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306103_20230503
3 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 2 mai 2023, Mme F C, représentée par Me Renaud, a répondu à la communication par le tribunal d'un moyen susceptible d'être soulevé d'office.
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023494611
27 janvier 2011
Renaud A, demeurant au ... ; M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02059
8 avril 2008
Renaud, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2007, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Dominique Y... du chef de diffamation
6700d6d6836fac7141b7e898
4 octobre 2024
Renaud DELOFFRE a avisé les parties que l'arrêt sera prononcé le 20 Septembre 2024 par mise à disposition au greffe de la copie dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de
6789fa4c0c7dc206c9eb7e95
6789fa4c0c7dc206c9eb7e8f
Chambre 4 A
66a098fd2be3e083f4fad44e
23 juillet 2024
Copie exécutoire à : - Me Loïc RENAUD - Me Salli YILDIZ le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 23/02786 - N° Portalis
PCP JTJ proxi requêtes
65c3d9d0c432ce7d11a6fe40
29 janvier 2024
ETS IJP Madame [X] [F] dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Franck RENAUD Greffière : Jihane MOUFIDI DATE DES DÉBATS Audience publique
Chambre civile 1-6
6a191eebcdc6046d475271b7
28 mai 2026
Madame Florence MICHON, Conseillère, Madame Sylvie NEROT, Magistrat honoraire exercant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Mélanie RIBEIRO EXPOSÉ
Page 14 sur 332