[U] [K], passager arrière, a été blessé dans l'accident. Par ordonnance du 31 janvier 2017, le juge des référés du tribunal de grande instance de Lyon a ordonné une expertise et alloué à M.

Le tribunal a donc condamné Madame X... veuve Y... à payer à Madame Z... les arriérés de pension impayés fixés à 120 000 francs et la somme mensuelle de 3 000 francs avec indexation outre une somme de

notamment en vue de faciliter et de sécuriser la circulation interne au quartier ; l'acquisition de la parcelle du requérant est nécessaire car, d'une part, elle est située au cœur de l'emprise de la future

ne distingue pas dans ses résultats comparatifs des deux méthodes entre les différentes formes de ligature chirurgicale envisageable, dont celle des artères ethmoïdales, branches de l'artère ophtalmique

[J] qui, après leur avoir ouvert la porte, a été plaqué au sol, les bras en arrière, et menotté. Par acte du 27 novembre 2017, M.

[I] [M] qui a écrit que devant lui circulait un véhicule de la société Chronopost qui a percuté à l’arrière le véhicule Renault 15 Kangoo, provoquant un embouteillage.

du pied droit, avec raideur de l'articulation sous-talienne et une déformation de l'arrière pied en valgus.

numéro C-09122-2024-001563 par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Maître Philippe SALVA de la SELARL PLAIS-THOMAS - SALVA, sis [Adresse 2], avocat inscrit au barreau d’ARIEGE

à Mme G des préjudices qui doivent être évalués comme suit : * pour les préjudices patrimoniaux : dépenses de santé actuelles : 6 237,47 euros ; frais divers : 4 532, 20 euros ; dépenses de santé futures

[N] [I] est venue percuter son véhicule, précisant que « la moto arrivait de l’arrière, elle était en train de doubler ».

qu'ainsi le cédant n'a pas manqué à ses obligations, qu'il est de bonne foi, que le cessionnaire dispose des compétences techniques et des moyens matériels suffisants pour garantir l'exécution de ses futures

En deuxième lieu, s'agissant des dépenses de santé futures, l'appelant ne fait aucune demande chiffrée même s'il semble contester le jugement qui a retenu qu'il n'était pas démontré que ces dépenses, qui

[N], circulant également sur la voie de gauche, a freiné mais a percuté l'arrière du véhicule de M. [T].

Invoquant un arriéré de charges et provisions, le syndicat des copropriétaires l'a fait assigner en paiement des sommes de 15'230,74 € à titre principal, de 2000 € à titre de dommages-intérêts et de 1491

Monsieur [J] [W] et Monsieur [U] [W] ont fait délivrer le 27 février 2025 à Monsieur [B] [S] un commandement de payer des loyers échus pour un arriéré de 1543,68 euros, incluant les loyers et charges d

nature de jardin de forme rectangulaire, situé au centre de la commune, à proximité des commerces et de la ligne de tramway, clôturé par un mur et à l'état de friche, ledit terrain étant implanté à l'arrière

S’il ressort des pièces du dossier que la zone Natura 2000 Dunes et Marais Arrière -Littoraux de la plaine maritime picarde, d’une surface de 1 021 hectares, se situe à environ 150 mètres du projet en

Une ligature de l'artère fémorale et de l'artère poplitée sous articulaire ont été effectuées.