Codes de loi français

Article Annexe I-B

fonctionnement) et du bruit résiduel (en l'absence du bruit généré par l'installation) ; - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Ces mesures peuvent concerner en particulier l'entrée dans l'établissement, la circulation dans l'établissement, notamment l'accès aux terrasses et jardins et les sorties en dehors de l'établissement.

LEGIARTI000050672766

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lac 378494 6244400 2022_LOT4_ZN_64_08_S1 1 2023_03_79-01 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2023_LOT3_ZN_79_01 Combrand ORANGE La Roche 418768 6648720 2023_LOT3_ZN_79_01_S1 1 Mairie 419089 6646892 rue des Jardins

Article III

1EB 3, 80 Tapissiers en siège. 36. 1AD 3, 60 Fabrication industrielle et artisanale de sièges. 36. 1AE 3, 80 Fabrication de meubles de bureau et de magasin en bois. 36. 1CB 3, 80 Fabrication de meubles de cuisine, de meubles de jardin

Article Annexe I

de la déclaration ; -l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers qui ont été implantés après la date de la déclaration dans les zones constructibles définies ci-dessus, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin

Article 2

dispositions du décret n° 59-768 du 26 juin 1959 tendant à préserver le caractère du littoral Provence - Côte d'Azur, à l'exception de son article 2 ; Décret n° 66-658 du 1er septembre 1966 tendant à favoriser la création ou l'aménagement de parcs et jardins

Article ANNEXE

-Jardins Corps des jardiniers en chef : H-jardinier en chef de classe normale 274-474 E.-Surveillance et gardiennage Personnel de surveillance spécialisée : Corps des inspecteurs de la surveillance spécialisée : -inspecteur 274-474 F.

LEGIARTI000041463933

octobre 1919 modifiée précitée ; les immeubles susceptibles de supporter ces servitudes sont ceux compris dans le périmètre des servitudes de la concession, défini au plan annexé au présent cahier des charges, à l'exception des bâtiments, cours et jardins

LEGIARTI000041463922

octobre 1919 modifiée précitée ; les immeubles susceptibles de supporter ces servitudes sont ceux compris dans le périmètre des servitudes de la concession défini au plan annexé au présent cahier des charges, à l'exception des bâtiments, cours et jardins

Article Annexe I (suite)

Indre-et-Loire Saint-Martin-le-Beau 37 Indre-et-Loire Saint-Ouen-les-Vignes 38 Isère Chanas 38 Isère La Chapelle-de-la-Tour 38 Isère Chatte 38 Isère Four 38 Isère Le Grand-Lemps 38 Isère Jardin

Article 1

IV Technicien jardins espaces verts (CCTAR). 214 r 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO).

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

location, de construire, d'acquérir, d'améliorer, d'aménager, d'assainir, de réparer et de gérer, dans les conditions prévues par les livres III et IV du code de la construction et de l'habitation, des habitations collectives ou individuelles avec leurs jardins

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

de leur location, de construire, acquérir, améliorer, aménager, assainir, réparer et gérer, dans les conditions prévues par les livres III et IV du code de la construction et de l'habitation, des habitations collectives ou individuelles avec leurs jardins

Article Annexe

. - Les "arts de l'espace" : architecture, urbanisme, arts des jardins, paysage aménagé, etc. - Les "arts du langage" : littérature écrite et orale (roman, nouvelle, fable, légende, conte, mythe, poésie, théâtre, essai, etc.) ; inscriptions épigraphiques

LEGIARTI000051793652

. - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date du dépôt de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse) à l'exclusion de celles des immeubles implantés dans les

Article ANNEXE 1

S'il y a un jardin, il doit être clos.

Article Annexe I

bruit généré par l'installation) ; Zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date du dépôt de dossier de déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin

Article Annexe

loi du 16 octobre 1919 précitée ; les immeubles susceptibles de supporter ces servitudes sont ceux compris dans le périmètre des servitudes de la concession défini au plan annexé au présent cahier des charges, à l'exception des bâtiments, cours et jardins

Article 4

Pycnonotidés (Passériformes) O Bulbul des jardins (Pycnonotus barbatus). Sylviidés (Passériformes) O Locustelle lancéolée (Locustella lanceolata). O Locustelle de Pallas (Locustella certhiola). N Locustelle fluviatile (Locustella fluviatilis).