; 25 p. 100 à l'achèvement des fondations ; 40 p. 100 à l'achèvement des murs ; 60 p. 100 à la mise hors d'eau ; 75 p. 100 à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air ; 95 p. 100 à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie

Article Annexe III

—

métalliques et en substances organiques Eléments-traces métalliques Valeur limite dans les déchets Flux cumulé maximum apporté par les déchets 2 Cadmium 10 0,015 Chrome 1 000 1,5 Cuivre 1 000 1,5 Mercure 10 0,015 Nickel 200 0,3 Plomb

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

Plomb : a) Objectif de qualité : 0,25 µg/ m ³ en concentration moyenne annuelle civile ; b) Valeur limite : 0,5 µg/ m ³ en moyenne annuelle civile. 4.

Article ANNEXE I b

—

les mesures de prévention En lien avec le référentiel de Prévention Santé Environnement S7. 4 : Les mesures de prévention adaptées au métier Énoncer les principaux EPC en lien avec les interventions du métier S7. 5 : Les risques CMR (amiante et plomb

Article annexe I (suite)

—

a) Patte anti-retour circulaire métallique ; b), c), d) Bagues métalliques soudées au plomb sur la câble, de longeur 7 mm. SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte.

LEGIARTI000049328976

—

. ; ou selon spécification fournisseur, avec justification, pour : cadmium, plomb, mercure ; -cendres totales : selon paragraphe de la 2.4.16 Ph.

Article ANNEXE III

—

Les années de plomb post-1968 (Italie, Allemagne) ; b) Des mutations de fond : processus démocratiques en Europe méditerranéenne (Portugal, Espagne, Grèce). Ouverture de la Chine, crise soviétique et perestroïka.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Formation des plaques et surveillance des fours de fusion du plomb. Bioxyde de baryum (fabrication de). Câbles électriques (fabrication de). Travaux d'isolation et conduite des étuves. Fer et fonte émaillés (usines de).

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Métaux (mg/l) : Argent (Ag) ; Arsenic (As) ; Cadmium (Cd) ; Chrome (Cr) ; Cuivre (Cu) ; Mercure (Hg) ; Nickel (Ni) ; Plomb (Pb) ; Zinc (Zn).

Article Annexe I

—

Pour l'hydrogène arsénié, l'hydrogène phosphoré, l'éthylène imine, le plomb tétraéthyle, le plomb tétraméthyle et le diisocyanate de toluylène et sauf démonstration d'impossibilité, le seuil de détection est fixé à 1 ppm.

Article Annexe I b

—

partir des connaissances S 1-1-2 Matières d'œuvre S 1-1-2-1 Le verre Les tubes d'épaisseurs différentes, les tubes capillaire, baguettes et plaques : - de verre borosilicaté, - de verre de silice, - de verre sodo-calcique, - de verre au plomb

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Le destinataire ou son représentant vérifie l'intégrité de l'ensemble des dispositifs tels que les câbles TIR et des plombs ainsi que la correspondance des numéros de plombs ou de scellés indiqués sur les documents de transport avant de procéder à l'ouverture

Article Annexe II

—

composés (exprimés en tant que Cu) (17) 7439-97-6 Mercure et composés (exprimés en tant que Hg) (17) 7440-02-0 Nickel et composés (exprimés en tant que Ni) (17) 7439-92-1 Plomb

LEGIARTI000051595415

—

construction et de l'habitation, hors situations mentionnées à l'article L. 511-19 ; 6° D'une notification de travaux prise en application du deuxième alinéa de l'article L. 1331-22 du code de la santé publique ; 7° D'un constat de risque d'exposition au plomb

Article Annexe II

—

l'exception de l'amiante (4) Fibres de verre (4) (1) Pour toutes les charges, il est spécifié que la teneur en éléments minéraux - déterminée après solubilisation dans l'acide chlorhydrique 0,1 M - ne doit pas dépasser les limites suivantes : plomb

Article 1

—

intérieure de consommation sur les produits pétroliers mentionnées au cinquième alinéa du III de l'article 52 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 sont fixées à 1, 414 euros par hectolitre s'agissant des supercarburants sans plomb

Article Annexe III

—

effluents Eléments-traces métalliques Valeur limite dans les déchets ou effluents Flux cumulé maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m 2 Cadmium 10 0.015 Chrome 1 000 1,5 Cuivre 1 000 1,5 Mercure 10 0,015 Nickel 200 0,3 Plomb

Article Annexe

—

En particulier les critères de pureté généraux suivants sont applicables à ceux de ces constituants qui sont signalés comme devant répondre aux dispositions applicables à des additifs alimentaires : - arsenic : pas plus de 3 mg/kg ; - plomb : pas plus

Article 3

—

intérieure de consommation sur les produits pétroliers mentionnées au cinquième alinéa du III de l'article 52 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 sont fixées à 1,681 € par hectolitre s'agissant des supercarburants sans plomb

Article 12

—

Elle anime et coordonne les actions dans les domaines de la sécurité incendie, du traitement de l'amiante et du plomb, des plans de sauvegarde et des risques naturels. Elle pilote l'activité d'archivage de ses propres dossiers.

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