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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
Au vu des pièces produites, la situation financière des parties s'établit de la manière suivante : 1- pour Audrey Y...
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:456861.20211227
27 décembre 2021
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Référés
675a12cc3bace64ddb46b953
4 octobre 2024
le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, Me Emmanuel HILAIRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance GMF ASSURANCES, dont le siège
2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00d445a086e2bcedbb3
10 octobre 2024
FOXYS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Laurent SUSSAT de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat au barreau de
TARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f640e
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
Audrey X...
1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f696d33109fd079b844f
3 juillet 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [P] [
6253cb6ebd3db21cbdd8d73d
16 février 2011
ATELIER PROTEGE DES YVELINES en la personne de son représentant légal C/ Audrey X...
ETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712b7
10 juillet 2022
dimanche 10 juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey
Chambre civile TGI
64f2d0615aeec3d9692389be
29 août 2023
SYLPHE prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Audrey BOUVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.
1ère Ch. Civile Cab. 2
6966c885cdc6046d4730e4d6
13 janvier 2026
JUGEMENT : - déposé au greffe le 13 Janvier 2026 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : S.A.
ECLI:FR:CECHS:2021:449384.20211229
29 décembre 2021
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2021:452907.20211110
10 novembre 2021
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Trib. de Commerce
69ae9610cdc6046d47059bcc
7 octobre 2025
entendue en Chambre du Conseil du 01 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : * Madame Audrey
69debae6cdc6046d474026ea
10 avril 2026
à la SELARL THEVENOT & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 DEMANDERESSE Société RNO ETATS UNIS (EDEN AUTO - RENAULT - DACIA - ALPINE), dont le siège
69debaf3cdc6046d4740280e
: Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement
Chambre Civile
64f8166a0a9accd9695a4301
4 septembre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Matthieu MHAMDI la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : : N° RG 20
2ème Chambre
68e88bab3ea43407b9fbc9fd
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Chambre 04
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3 juillet 2024
DBZS-W-B7H-XO2D - 24/05084 et 24/05798 DB/GRF ORDONNANCE DE JONCTION 09 Juillet 2024 ENTRE : N° RG 23/08236 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XO2D Mme [U] [P] [X] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Audrey
6253cb77bd3db21cbdd8d91c
3 mars 2011
2 ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05645 Jugement (No 10/ 00072) rendu le 17 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ IM APPELANTE Madame Audrey
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