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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
677cc334cf451bb7cd9293a3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Christophe DELATTRE, substitut général en ses réquisitions écrites PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 19 juillet 2024 pour remplacer le premier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0401DEC007466401
1 avril 2008
1 avril 2008
on 1 April 2008 as a Chamber composed of: Peer Lorenzen, President, Snejana Botoucharova, Volodymyr Butkevych, Rait Maruste, Renate Jaeger, Isabelle Berro-Lefèvre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63d22a8b9b3c8605deec1fc5
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4127ffc2c8318ee010d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Stefanie VERSTRAETEN ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329b
20 mai 2016
20 mai 2016
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be258d0ccf000877e65e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleTARIFICATION
67134bd6208351cec65864b3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Non comparant ayantpour avocat Me Elodie Bossuot-Quin de la Selas CMS Francis Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a74
6 décembre 2005
6 décembre 2005
ET E., avoués assistée de Me LEFEBVRE, avocat SCP BECHERET-THIERRY successeur de Maître B..., liquidateur de la Société ICS ASSURANCES SA Dont le siège social est 3-5-7 avenue Paul Doumer 92853 RUEIL MALMAISON
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8808f
28 février 2006
28 février 2006
barreau de Lyon INTIMÉE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE 24, Rue de la Montat BP 306 42008 SAINT-ETIENNE CEDEX représentée par Maître Joseph AGUERA, avocat au barreau de Lyon substitué par Maître Christophe
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03194_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 décembre 2024 et le 15 décembre 2025, la SMETT, représentée par CMS Francis Lefebvre avocats, demande à la cour : 1°) d
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008128360
31 mars 2003
31 mars 2003
Christophe Z..., ; M.
Source officielle5e Chambre
653b5a0e502b828318c4e7de
26 octobre 2023
26 octobre 2023
L'ESSONNE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Juin 2022 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° RG : 18/02558 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be578d0ccf000877e673
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca533c369c7f74996ed8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Patricia LEFEVRE, conseillère dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca543c369c7f74996ee0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca553c369c7f74996ee2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca593c369c7f74996eec
26 octobre 2022
26 octobre 2022
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca5a3c369c7f74996ef0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7033f8faf13e2e973df1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
par Me Sandra KABLA, avocat au barreau de PARIS, toque : T14 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Patricia LEFEVRE
Source officielle1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd59
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TROIS AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [M] [L] née le 10 Septembre 1941 à [Localité 3] (80) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
Source officiellePage 15 sur 32
LEFEBVRE, Christophe, André, Charles
17/04/2026
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LEFEBVRE, Aurélien, Christophe, Luc
14/04/2026
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SYLVIE LEFEBVRE ET CHRISTOPHE PAWLAK
31/01/2026
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LEFEBVRE, Christophe
29/07/2025
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LEFEBVRE, Christophe, Désiré, Guy
23/05/2025
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