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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
6538b3997ffc2c8318edff77
24 octobre 2023
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Muriel LE BELLEC, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
68f1d7467ffb526292dd6e1f
16 octobre 2025
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Aurélie
Juge unique - Eloignement
DTA_2302959_20231229
29 décembre 2023
B A, représenté par Me Aurélie Gabon, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 24 décembre 2023 par lequel le préfet de la Marne a ordonné son assignation à résidence pour
CHAMBRE SOCIALE B
61626b86e62f7c490f224e41
15 mai 2013
Me François-Xavier LECLERC, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [S] [G] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Aurélie
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f4c
23 février 2016
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 28 Novembre 2013, enregistrée sous le no F 13/ 00022 ARRÊT DU 23 Février 2016 APPELANTE : Madame Aurélie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100576
29 mai 2013
2009, pourvoi n° 08-15.845), que l'Association française interprofessionnelle de l'olive (AFIDOL) a procédé à un appel de cotisations volontaires obligatoires auprès de la société Moulin à huile d'Aureille
6253cd17bd3db21cbdd923cb
6 janvier 2015
C/ CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE MIDI-PYRÉNÉES SUD ARRÊT no 6 Prononcé à l'audience publique du six janvier deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de
Chambre J.A.F. Cab 5
6769ca909786ffe39c0aa3b8
10 octobre 2024
CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,
6769ca959786ffe39c0aa434
Chambre 29 / Proxi fond
678fed7b51b02779572a0787
10 janvier 2025
NEXITY [Adresse 14] Représentant : Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1190 C/ Monsieur [I] [V] [L] copie exécutoire : Maître Aurélie FAURE Copie certifiée conforme : Monsieur
3ème chambre civile
67eeed97b848dd6814c64583
2 avril 2025
[Z] Me Aurélie FOUCAULT - 87 Copie certifiée conforme délivrée le : à : E.P.I.C. [Z] Me Aurélie FOUCAULT - 87 Préfecture du Calvados JUGEMENT DEMANDEUR : E.P.I.C.
6253cc0abd3db21cbdd8ef29
23 novembre 2011
C/ Aurélie Y... ...
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008168791
17 novembre 2004
°) d'ordonner toute enquête utile ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aurélie
3ème Chambre
DCA_21NT02120_20220429
29 avril 2022
C, et rejette les eaux plus à l'est dans la rivière l'Aure. Il s'ensuit que la canalisation à l'origine du dommage allégué par le GFA Les vergers de l'Aure et M.
4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029800151
13 novembre 2014
B...demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2014-249 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de Vaucluse ; 2°) de mettre à la charge
1ère chambre
DTA_2401805_20240808
8 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2024, le maire d'Aure-sur-Mer demande au tribunal de déclarer Mme C A démissionnaire d'office de ses fonctions de membre du conseil
Chambre 1-8
62c67bafca9bf2637903060b
6 juillet 2022
19/15579 N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7SK [T] [V] [K] [Y] C/ SCI KARLIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Neila MAHJOUB Me Aurelie
643f886ead85da04f53a3aeb
18 avril 2023
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a
8 novembre 2011
son agenda " HS 0, 75 ", le nombre relevé par la société Auralex étant lui 1. 25, . en semaine 43, Mme Laëticia X... porte sur son agenda " HS 5H ", le nombre relevé par la société Auralex étant lui 5.
PCP JCP ACR fond
662bf155e266e89ef118a079
24 avril 2024
le 24 avril 2024 DEMANDERESSE Madame [D] [M], demeurant [Adresse 2], comparante en personne DÉFENDEUR Monsieur [U] [E], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie
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