Elle continua d’habiter un autre appartement, qui par ailleurs fut endommagé par le séisme qui frappa la Sicile en décembre 1990 et déclaré dangereux («   pericolante   » ) par la municipalité

Onay allègue que durant sa garde à vue on lui banda les yeux, on l’aspergea d’eau, on lui infligea des décharges électriques et on le frappa à l’aide de matraques pour lui faire avouer les actes qui lui

; 32342/09 09/04/2009 Adriano SPAZIANI 19/06/1964 Sora Pietro COMPAGNONE 18/12/1963 Frosinone Loreto FILONI 12/12/1950 Frosinone Erminio FASANI 06/09/1952 Sora Sergio FASOLO 28/05/1949 Sora Antonio FRASCA

DELOUP, GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : SAS KAWNEER FRANCE représentée par son mandataire social en exercice; [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA

Stéphanie GAUTIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 - Représentant : Me Adel FARES de la SELEURL FARES & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Coralie FRAGA

Jugement du 27 FEVRIER 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 20/01251 APPELANT : Monsieur [C] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marie BARDEAU FRAPPA

principalement valoir qu'il était employé depuis juin 1990 comme opérateur sur machines par la société [4] ; qu'il a été victime d'un grave accident de la circulation en juin 2019 lui ayant occasionné un fracas

FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER No RGR15/00024 APPELANTE : Société NEPHROCARE LANGUEDOC MEDITERRANEE (CHLM) 48 Bis, rue Emile Combes - 34170 CASTELNAU LE LEZ Représentant : Me BARBEAU-FRAPPA

non exclusif en date de 7 septembre 1999 qu'il a donné à la société DE LABARRE pour la vente du bien immobilier litigieux pour le prix de 3. 000. 000 francs rémunération du mandataire incluse ; Que Fraser

Cet agent la frappa au bras et à la tête et la fit tomber par terre.

Holdings PLC, of the House of Fraser PLC (which includes Harrods store) in March 1985.

Webb , Legal Director,       House of Fraser Holdings PLC,   Advisers .

Le 8 décembre 2003 Jean-Marc D... et Raymond Z... ont ensemble constitué la SARL au capital de 1000 euros dénommée LESRÉSIDENCES DU SOLEIL BLANC avec pour objet l'acquisition de terrain à ARACHES LA FRASSE

de la chenille écrase alors le pied de la victime” Dans un certificat médical établi par le docteur [F] anesthésiste réanimateur le 13 septembre 2017 il est mentionné “ écrasement pied droit avec fracas

L’un le frappa à la tête avec une arme à feu, le second le jeta au sol et un troisième lui passa les menottes.

Un autre garde civil portant un bonnet noir s’approcha de l’endroit où le requérant se trouvait et le frappa au genou.

Dans les mêmes locaux étaient sises les sociétés Caoor et Miniro Plastik et la saisie frappa également ces deux sociétés.

domicilié ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA

Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [J] [F] né le 17 Mai 1985 à [Localité 1] de nationalité Française Domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Marie BARDEAU FRAPPA

. - un fracas ouvert du 1/4 inférieur de jambe gauche avec fracture multi-fragmentaîre du 1/4 inférieur du tibia. - une fracture du péroné et une fracture du calcanéum gauche.