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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e808
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea85
9 janvier 2012
9 janvier 2012
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Christine SENTIS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Que dans ces conditions, Isabelle X... est bien fondée à solliciter la condamnation de la S. A.
Source officielleChambre commerciale
6520f607bb275d83183a3bf7
3 août 2023
3 août 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis.
Source officielleRétention Administrative
64f02e2ddb41fad969879a96
12 août 2023
12 août 2023
préfet des BOUCHES DU RHONE non comparant, ni représenté MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Août 2023 devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133c
27 mars 2014
27 mars 2014
François Y..., Mme Isabelle Y... épouse Z..., M. Philippe Y..., M. Pierre Y... C/ SA GAN, M. Jean Louis A..., M. Jean Michel B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf7
9 janvier 2012
9 janvier 2012
23 Mars 1970 à LYON (69004) ... ... 73590 FLUMET représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Laurence CAPRILI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e700
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e767
24 octobre 2011
24 octobre 2011
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Christine SENTIS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e815
14 novembre 2011
14 novembre 2011
né le 09 Juin 1966 à REMADA (TUNISIE) ... 69800 SAINT-PRIEST représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle LAPEYRE, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleChambre commerciale
62678d65189ce3057d201cbc
25 avril 2022
25 avril 2022
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9b963cdc6046d4703b230
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 28 mai 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463108.20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Bruno Delsol, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 novembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:465857.20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Bruno Delsol, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 novembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c164
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle6e chambre
627df99e0d41e0057d43e84d
12 mai 2022
12 mai 2022
22] [Localité 4] Représenté par : Me Isabelle TARAUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE Syndicat CFE CGC BTP [Adresse 5] [Localité 14] Représenté par : Me Isabelle TARAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e893
20 octobre 2011
20 octobre 2011
ARRÊT DU 20/ 10/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 09057 Jugement (No 10/ 02591) rendu le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/ LL APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e705
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02538
15 décembre 2009
15 décembre 2009
X... 4.193,77 € au titre du salaire non versé durant la mise à pied conservatoire outre 419,37 € au titre des congés payés afférents, 20.434,80 € à titre d'indemnité compensatrice de préavis et 2.043,48
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300396
3 avril 2012
3 avril 2012
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 578 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 31 janvier 2011) que Mme X... veuve Y... qui avait fait donation à sa fille, Mme Isabelle
Source officiellePage 15 sur 353