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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique 8
DTA_2304958_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
AREAS DOMMAGES C/ [F] [A] divorcée [O] [V] [I] [X] [Y] épouse [I] METROPOLE NICE COTE D'AZUR [R] [H]-[Q] Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME MAYNARD ME GUEDJ ME JOURDAN
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000668_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - les observations de Me Tourt, représentant M. et
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000947_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000987_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteur, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2405525_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme C du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Jourdan
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2403624_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme C du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Jourdan
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2408202_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508245_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508919_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE F MARTHA
DTA_2100184_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
JOURDAN-VIALLARD La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la solidarité industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleJuge unique 1
DTA_2102041_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
JOURDAN-VIALLARD La République mande et ordonne à la préfète de la Creuse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle1re Chambre B
6162e4f37797cdb2f7583cec
7 juin 2012
7 juin 2012
2012/390 Rôle N° 11/13552 SCI CLAUMARIANDRE C/ [D] [G] divorcée [G] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP J F JOURDAN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101177
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Y..., son épouse, ont fait donation en avancement d'hoirie à leurs filles Béatrice et Christine de la nue-propriété, à concurrence de moitié pour chacune d'elles, de 369 parts de la SCI «Résidence Jourdan
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2503911_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, première vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2309865_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2403474_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'était présente ou représentée.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406479_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'était présente ou représentée.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406764_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'étant présente ou représentée.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406882_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'étant présente ni représentée.
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