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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024736725
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Hébert B et Mme Karoll A, épouse B, demeurant ..., agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leurs enfants mineurs Mlle Ann-Karoll B et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01998
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Kamel, sont ingénieurs et cadres, en raison de la technicité des travaux réalisés ; QUE néanmoins, cette équipe est sous la responsabilité de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100019
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Karl Y... a été consacrée par le tribunal, sur Kalys.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03601_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Elle soutient que les moyens invoqués par la SARL Kacel ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
67ed8137da9e15c5131fb7ce
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fea4bd7a459da3dcdea9e9
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN, S.A.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fea4c07a459da3dcdeaa40
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Karène BIJAOUI-CATTAN, S.A.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007918786
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Kamel X..., jusqu'à ce que soient fournies les preuves demandées ; 2°) rejette la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d470
17 janvier 2011
17 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Karen Y... épouse X...
Source officielleciv2
613723afcd5801467740cebc
7 mars 2001
7 mars 2001
Saint-Clair, bât. 9, Corniche de Neubourg, 34200 Sète, en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Karile
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
67ed812eda9e15c5131fb6a2
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,
Source officielleciv3
613721becd580146773f6c76
22 juillet 1992
22 juillet 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée N'Kahel, dont le siège social est ..
Source officielleProcédures Collectives
69db6293cdc6046d47f7374c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Par ordonnance en date du 14/11/2024, Monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sàrl KAHEL CONSULTING.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:137
16 juin 1981
16 juin 1981
#Peter Klomps proti Karl Michel.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Hoge Raad - Nizozemsko.#Věc 166/80.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1999:116
1 juin 1999
1 juin 1999
#Karl L. Meyer contra Consejo de la Unión Europea y Comisión de las Comunidades Europeas.#Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto T-73/99.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2000:107
10 avril 2000
10 avril 2000
. # Karl L. Meyer contra Comisión de las Comunidades Europeas y Banco Europeo de Inversiones. # Inadmisibilidad manifiesta. # Asunto T-361/99.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0122DEC000841203
22 janvier 2008
22 janvier 2008
tchèque La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 22 janvier 2008 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Snejana Botoucharova, Karel
Source officielle12e chambre
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Par déclaration d'appel du 29 mars 2019 les sociétés Salam shipping, Kareem logistics, et Al muna transport ont interjeté appel du jugement (19/02292).
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00633
11 avril 2018
11 avril 2018
les situations des autres» «semble très à l'aise et avoir vécu toutes les situations des autres» ; que ceci pourrait expliquer qu'elle se soit visiblement appropriée l'histoire relatée sur MSN par Mme Katel
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
67ed812cda9e15c5131fb674
2 avril 2025
2 avril 2025
Vice-Présidente Matthieu GHNASSIA, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Virginie PRIÉ, Substitut du procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIERE Karen
Source officiellePage 15 sur 463
KAREL
19/07/2026
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