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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605350_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605643_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605692_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605965_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f476

Appel

14 février 2012

14 février 2012

Monsieur Kemal X... n'est pas représenté.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.M.C.V. MAF, S.A.R.L. IMHOTEPc/S.A

67f6cc23a9d5adc260622e1f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

KELLAIR Grosse délivrée à Me Laurent CINELLI Expédition délivrée à S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511541_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511584_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513724_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513988_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514588_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601803_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602260_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603096_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603221_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603737_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603812_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2309852_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux droits attribués au titre du logement, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2310052_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes relevant de l'article L. 614-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2310854_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations, allocations ou droits attribués au titre de l'aide ou de l'action sociale, en application de l'article R. 222-

Source officielle

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