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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a88e9ba5988459c4df5f
4 mars 1970
4 mars 1970
APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 5 JUIN 1966, DANS UN IMMEUBLE RECEMMENT CONSTRUIT, LE SIEUR Z..., PORTANT UN ENFANT DANS SES BRAS, EST TOMBE DU 4E ETAGE DANS LE VIDE, APRES AVOIR FRANCHI LA PORTE PALIERE
Source officielleciv1
60794cf19ba5988459c478f2
15 juillet 1999
15 juillet 1999
ayant relevé que la société Otis, qui était chargée de l'entretien complet des ascenseurs de la société Métaleurop, était intervenue sur un de ces ascenseurs pour remédier à l'ouverture d'une porte-palière
Source officielle11ème chambre
DTA_2305120_20240213
13 février 2024
13 février 2024
D A, agissant en leurs noms et en qualité de représentants légaux de l'enfant mineure C F A, représentés par Me Parayre, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 15 février
Source officielleChambre 4 A
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7 avril 2025
7 avril 2025
avocat au barreau de COLMAR, Association AGS CGEA [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] non représentée Nous, Edgard PALLIERES
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00699_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières
Source officielleService des référés
68dd724d548223b2c7ab3a87
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Leur reprochant d’avoir installé deux caméras de vidéosurveillance sur l’encadrement extérieur des portes palières, ainsi que des guirlandes clouées aux murs, visant à camoufler l’une des caméras, sans
Source officielleChambre des référés
6706d9edf1d01e3c86f45d91
8 octobre 2024
8 octobre 2024
mur côté nord entrainant l’occultation de la paroi vitrée irrégulière existante en 1986 et demeurée sur place, la construction d’un barbecue sur une cheminée de la copropriété et la pose d’une porte palière
Source officielleChambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc94
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Elle considère que la kératodermie étant palmaire mais aussi plantaire, elle ne peut être professionnelle.
Source officielleChambre 4 A
65ab71c736bfc00008d68c1e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleciv3
613721cbcd580146773f7647
27 janvier 1993
27 janvier 1993
et des volets roulants et pour condamner la société Iéna industrie in solidum avec son assureur à garantir la Société immobilière 3F des désordres concernant les portes palières d'appartements et les
Source officielle11ème civ. S4
695ee058cdc6046d478de09e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
clés,un état des lieux de sortie du 11 avril 2022, signé que par elle-même, mentionnant notamment qu'il manque un détecteur de fumée dans l'entrée, qu'il n'y a pas de pêne sur la serrure de la porte palière
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053712070
27 décembre 2024
27 décembre 2024
LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - SAS LA PALMERAIE
Source officielleChambre 4 A
67061e38fde28ee42071112f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
avocat au barreau de COLMAR INTIMEE : Société XSL LABS Pays : [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] non représentée Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c431e1
5 mars 1985
5 mars 1985
TOIT DE L'ASCENSEUR D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A LA SOCIETE SAGECO ; QUE L'ENQUETE A REVELE QUE LE DECES ETAIT DU A UNE CHUTE DANS LA CAGE DEPUIS LE NEUVIEME ETAGE, LA VICTIME AYANT OUVERT LA PORTE PALIERE
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2505071_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
prescription nécessaires à la préservation des intérêts protégés par l’article L.161-1 du code minier lors de la mise en sécurité de la tête de puits n°1 de son ancienne concession minière de la Croix de Pallières
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201481
13 novembre 2008
13 novembre 2008
X... de ses demandes, l'arrêt relève que selon l'expertise, l'ascenseur a des systèmes de sécurité conformes aux normes techniques et que l'ouverture de la porte palière ne peut résulter, sans la cabine
Source officielleChbre des Aff. Familiales
62c5296ba2c42363790797b4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [Z], la nue-propriété d'un appartement qu'elle possédait à Nyons La Palmeraie IV, l'usufruit revenant à son mari. [W] [M] est décédé en novembre 2008. [P] [N] est décédée le 20 août 2013.
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035358960
28 juillet 2017
28 juillet 2017
Michel PALMOT - Rejet
Source officielleVentes
65aebea254a01215df773bda
11 janvier 2024
11 janvier 2024
social est sis [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Amira BESSAID, avocat au barreau de LYON Surenchérisseur et Adjudicataire à l'audience de ce jour, 11 Janvier 2024 : Société civile PALMIRA
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008184449
3 décembre 2003
3 décembre 2003
du tribunal administratif de Marseille du 31 décembre 1997, il a annulé l'arrêté du 31 janvier 1997 du président du conseil général de l'Hérault ordonnant la fermeture de la maison de retraite la Palmeraie
Source officiellePage 15 sur 117