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460 résultats pour « Theophile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856ca

Appel

2 octobre 2001

2 octobre 2001

se rendre sur les lieux, 23 rue Théophile de Bordeu 66 000 PERPIGNAN, recueillir les explications des parties et se faire communiquer par celles-ci tous documents utiles à son information et notamment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a92

Appel

2 octobre 2001

2 octobre 2001

se rendre sur les lieux, 23 rue Théophile de Bordeu 66 000 PERPIGNAN, recueillir les explications des parties et se faire communiquer par celles-ci tous documents utiles à son information et notamment

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101120

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

propos du Docteur Z..., le premier juge a justement considéré, par des motifs tout à fait pertinents que la Cour adopte, qu'il y avait lieu de maintenir le placement de l'enfant au Centre Hospitalier Théophile

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2116600_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Au surplus, Mme B a été affectée au lycée Théophile Gauthier, situé dans le même arrondissement de Paris que le lycée Boulle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932e6

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

X... devait être dirigée contre monsieur Théophane Y... et non contre la société INVEST OI personne morale, sauf à démontrer que la société a participé au travail dissimulé dénoncé.

Source officielle
CA

20e chambre

63d0d65581a7b805de12b84e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES YVELINES Bureau des étrangers [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Théophile BALLER de la selarl CENTAURE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

20e chambre

63d0d65581a7b805de12b852

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Théophile BALLER de la selarl CENTAURE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

20e chambre

63d0d65581a7b805de12b856

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sofian BOUZERARA, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 193 DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES YVELINES Bureau des étrangers [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6440d82fe704a005d1ed713a

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643e35dd83146e04f531ecb8

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Référés

655c57dd05869c8318f0a767

Appel

9 août 2023

9 août 2023

EXPRO, JCP DE NARBONNE du 21 Novembre 2022 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [S] [I] né le 29 Juin 1992 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Théophile ARCHIMBAUD, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2507523_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il résulte de l'instruction qu'en exécution de l'ordonnance°2419190 du 7 janvier 2025 lui enjoignant de libérer sans délai le logement qu'il occupait, situé au 21 rue Théophile Guilloux, appartement n°

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2307847_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Il a été scolarisé au sein du lycée professionnel Turquetil à Paris, d'abord, en troisième en 2018-2019, puis en première année CAP mention " agent de sécurité " au lycée Théophile Gautier en 2019-2020

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2217367_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

juillet 2022, le maire du Raincy a refusé de délivrer une autorisation d’aménager portant sur des travaux de rénovation électrique et de remplacement du carrelage au sol sur le terrain situé au 3 allée Théophile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616260378672d229b8816366

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

qualités de liquidateur de la société SEAFRANCE SA ayant son siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par : Me Jean-loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) assistée de : Me Théophile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République Toulouse a requis l'ouverture d'une informationc/X du chef de proxénétisme aggrav

6253c864bd3db21cbdd85266

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

Sandra née le 16 Mai 1966 UWHERU (Nigéria) Fille de Théophile et de Margaret BOYI de nationalité NIGERIANE actuellement détenue la Maison d'Arr t de TOULOUSE Domicilié - 10 rue de Stalingrad 31000 TOULOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ce

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

17/05954 - No Portalis 35L7-V-B7B-B24VK Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG no 14/04697 APPELANTS Monsieur Jérome Sébastien Théophile

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05b1

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Arsène, théophile, Gaston, demeurant à Toulon (Var), ... ; 4°) Monsieur Q..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de Monsieur Jean-Michel XY..., ledit M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Christian B

61372112cd580146773f0bcc

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Théophile Z..., ancien teinturier, ayant exercé sous l'enseigne "IMPEC PRESSING", ... à Châlons-sur-Marne (Marne), et demeurant actuellement même ville, ..., 2°) Mme C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301388

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Théophane Rémi X... au profit de ses enfants, que ce chemin empierré, nettoyé et entretenu préexistait à la division du fonds, qu'il avait été maintenu après la division et que l'acte de division ne contenait

Source officielle

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