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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856ca
2 octobre 2001
se rendre sur les lieux, 23 rue Théophile de Bordeu 66 000 PERPIGNAN, recueillir les explications des parties et se faire communiquer par celles-ci tous documents utiles à son information et notamment
6253c892bd3db21cbdd85a92
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101120
1 décembre 2010
propos du Docteur Z..., le premier juge a justement considéré, par des motifs tout à fait pertinents que la Cour adopte, qu'il y avait lieu de maintenir le placement de l'enfant au Centre Hospitalier Théophile
5e Section - 2e Chambre
DTA_2116600_20230126
26 janvier 2023
Au surplus, Mme B a été affectée au lycée Théophile Gauthier, situé dans le même arrondissement de Paris que le lycée Boulle.
6253cd64bd3db21cbdd932e6
17 mai 2016
X... devait être dirigée contre monsieur Théophane Y... et non contre la société INVEST OI personne morale, sauf à démontrer que la société a participé au travail dissimulé dénoncé.
20e chambre
63d0d65581a7b805de12b84e
24 janvier 2023
DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES YVELINES Bureau des étrangers [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Théophile BALLER de la selarl CENTAURE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS
63d0d65581a7b805de12b852
DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Théophile BALLER de la selarl CENTAURE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
63d0d65581a7b805de12b856
Sofian BOUZERARA, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 193 DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES YVELINES Bureau des étrangers [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Théophile
Pôle 1 - Chambre 11
6440d82fe704a005d1ed713a
19 avril 2023
président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile
643e35dd83146e04f531ecb8
17 avril 2023
Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Théophile
Référés
655c57dd05869c8318f0a767
9 août 2023
EXPRO, JCP DE NARBONNE du 21 Novembre 2022 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [S] [I] né le 29 Juin 1992 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Théophile ARCHIMBAUD, avocat
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2507523_20250528
28 mai 2025
Il résulte de l'instruction qu'en exécution de l'ordonnance°2419190 du 7 janvier 2025 lui enjoignant de libérer sans délai le logement qu'il occupait, situé au 21 rue Théophile Guilloux, appartement n°
5e Section - 3e Chambre
DTA_2307847_20240228
28 février 2024
Il a été scolarisé au sein du lycée professionnel Turquetil à Paris, d'abord, en troisième en 2018-2019, puis en première année CAP mention " agent de sécurité " au lycée Théophile Gautier en 2019-2020
2ème chambre
DTA_2217367_20250410
10 avril 2025
juillet 2022, le maire du Raincy a refusé de délivrer une autorisation d’aménager portant sur des travaux de rénovation électrique et de remplacement du carrelage au sol sur le terrain situé au 3 allée Théophile
Pôle 5 - Chambre 9
616260378672d229b8816366
12 septembre 2013
qualités de liquidateur de la société SEAFRANCE SA ayant son siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par : Me Jean-loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) assistée de : Me Théophile
République Toulouse a requis l'ouverture d'une informationc/X du chef de proxénétisme aggrav
6253c864bd3db21cbdd85266
15 mars 2001
Sandra née le 16 Mai 1966 UWHERU (Nigéria) Fille de Théophile et de Margaret BOYI de nationalité NIGERIANE actuellement détenue la Maison d'Arr t de TOULOUSE Domicilié - 10 rue de Stalingrad 31000 TOULOUSE
6253cdb2bd3db21cbdd942ce
16 novembre 2018
17/05954 - No Portalis 35L7-V-B7B-B24VK Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG no 14/04697 APPELANTS Monsieur Jérome Sébastien Théophile
61372106cd580146773f05b1
31 mai 1989
Arsène, théophile, Gaston, demeurant à Toulon (Var), ... ; 4°) Monsieur Q..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de Monsieur Jean-Michel XY..., ledit M.
civ2
Donne défautc/M. Christian B
61372112cd580146773f0bcc
7 mars 1990
Théophile Z..., ancien teinturier, ayant exercé sous l'enseigne "IMPEC PRESSING", ... à Châlons-sur-Marne (Marne), et demeurant actuellement même ville, ..., 2°) Mme C...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301388
13 novembre 2012
Théophane Rémi X... au profit de ses enfants, que ce chemin empierré, nettoyé et entretenu préexistait à la division du fonds, qu'il avait été maintenu après la division et que l'acte de division ne contenait
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