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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210058

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

usuel et pertinent d'actes isolés (cf pages 15 et 16 de ses conclusions) ; Que la logique de classification choisie par la CCAM, à savoir la classification de l'arthroscanner au sein des actes radiographiques

Source officielle

Page 15 sur 177

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TJ

2ème Chambre

6a0f750bcdc6046d477e5c6d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La MAAF souligne au contraire que ces radiographies n’ont pas mis en évidence des fractures en rapport avec la pathologie constatée par l’expert judiciaire au niveau du rachis cervical et lombaire.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64b0e836c42a2105dbc59c92

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Sur l'audience, Monsieur [Z] [P] indique que : - il a des problèmes au poignet avec port d'une attelle, il est tombé dans la douche il y a vingt jours, il a vu le médecin mais aucune radiographie n'a

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

62e226a33de91be2e9f7ea95

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Nous avons donc malheureusement constaté que vous ne déclariez pas nos tirages radiographiques auprès de l' ASN sans en avoir averti qui que ce soit alors que cela fait partie de vos missions.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0b7935f50008be4299

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

A2.- Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2201309_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le 19 avril 2017, après une radiographie de contrôle, un chirurgien orthopédiste du centre hospitalier de Lons-le-Saunier a retiré le plâtre de Mme A et lui a proposé, en l'absence de déplacement de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf8

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

partielle produite par la société RANCHO SAN PEASEA si elle fait apparaître ses coordonnées en qualité d'émettrice ne comporte pas l'indication de la date et de l'heure de l'envoi, et d'autre part les radiographies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92497

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

La radiographie n'a pas révélé d'anomalies.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

que cette amélioration n'était pas en faveur d'une artérite dégénérative, et permet de déduire que Madame Y... continuait à souffrir ; que le 8 mars 2001, le Docteur X... fait le constat que les radiographies

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200556_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

D’autre part, il résulte du rapport d’expertise que les examens réalisés le 21 août 2021 tant sur le plan clinique que sur le plan radiographique au centre hospitalier de Manosque étaient conformes aux

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02440_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Une radiographie a été réalisée et le praticien qui l'a examiné a posé le diagnostic d'une entorse de l'auriculaire de la main droite.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107048_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

La radiographie réalisée n’a pas mis en évidence de lésion osseuse sur le rachis lombaire ou dorsal. M. D... a ainsi été autorisé à regagner son domicile. En raison de la persistance de douleurs, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2402250_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Toutefois, le compte-rendu de la radiographie de la colonne cervico-dorsale réalisée le 19 mars 2024 relève l’absence de lésion osseuse lytique ou condensante suspecte, la radiographie du rachis dorsolombaire

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02979_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

signes fonctionnels non décrits par l'expert ; les névralgies cervico-brachiales intermittentes ne correspondent pas à celles pour lesquelles le guide barème retient un taux de 15 à 40 % ; - les radiographies

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1215DEC001115784

Admin. suprême

15 décembre 1988

15 décembre 1988

  Il demanda dès lors qu'on lui adresse l'original des radiographies et renvoya tout le dossier de la requérante au tribunal régional.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161969

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Monsieur X, a eu dans l'établissement du 1er janvier 2014 jusqu'à son décès le 5 janvier 2015 : 1) les comptes rendus de rendez-vous et d'intervention ; 2) l'ensemble des examens de laboratoire, des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20135149

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

relatif au traitement effectué de fin 1999 à octobre 2002 à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu, service d'odontologie, transféré en 2010 à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, notamment : 1) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163948

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

d'écologie du bloc), 3) les résultats des analyses biologiques, bactériologiques et biochimiques ; 4) les résultats d'interprétation (et non les clichés et cd rom) des examens d'imagerie (scanner, IRM, radiographie

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12030

Admin. suprême

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Après son affectation à une unité de commandos, le requérant a subi un examen médical qui comportait notamment une radiographie du thorax, mais pas de radiographie lombaire.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007697658

Admin. suprême

19 décembre 1984

19 décembre 1984

Mulhouse où a été diagnostiquée une fracture ouverte du tibia et du péroné de la jambe gauche, fracture dont elle fut opérée le lendemain ; que, près de deux ans après l'accident, par une nouvelle radiographie

Source officielle