CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c3b
26 janvier 2006
PARIS représenté par son syndic, la société ORPI SARL AGENCE DE LA MAIRIE, ayant son siège 18 rue Dubrunfaut 75012 PARIS, représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour, assisté de Maître Sophie
Pôle 2 - Chambre 3
603209b596b9184187715b8f
14 mai 2018
universitaire 2009-2010, licence Droit première année : admise au premier semestre mais défaillante au deuxième semestre puis ajournée, > année universitaire 2011-2012, licence Droit deuxième année :
Chambre Civile
68885734dbf0f4a9225a7775
1 juillet 2025
1265265347417340 Monsieur [Z] [D] ès qualité d'ancien Président de la SAS DOM COMPOSIT - décédé né le 02 Avril 1951 à [Localité 12] (63) [Adresse 14] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Anne-Sophie
Pôle 4 - Chambre 7
631ade2cf575634f1371ee4d
8 septembre 2022
rendu le 27 Juillet 2021 par le juge de l'expropriation de Évry RG n° 20/00058 APPELANTS Monsieur [Y] [N] Lieudit '[Localité 50]' [Adresse 47] [Localité 52] non comparant, représenté par Me Sophie
Chambre Sociale-Section 3
62e0d56fe8fd1e05797fa254
26 juillet 2022
Dans les années 1930, plusieurs publications ont également alerté sur l'exposition professionnelle à l'amiante et le développement de certaines pathologies.
3ème Chambre
626b8178d1fb03057d9a5192
28 avril 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme BASTIDE, Conseiller
6348ffff63d497adffda40e5
13 octobre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Chambre Sociale
62cd0f25e91c8e9fcf071371
7 juillet 2022
Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie
Pôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e55
28 juin 2016
SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SANTENY agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 1] Représentée par Me Anne
4ème chambre commerciale
653ca64783c9498318209cee
27 octobre 2023
JUGE DE L'EXECUTION DE CARPENTRAS 06 février 2023 RG :22/00858 [H] C/ [Z] [Z] NÉE [K] Grosse délivrée le 27 OCTOBRE 2023 à Me Emmanuelle VAJOU Me Sophie
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02970_20230411
11 avril 2023
Seulin La greffière, Signé : Anne-Sophie Villette La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
3ème Chambre civile
68ded4276af9fd1f8095d4eb
2 octobre 2025
Octobre 2025 3ème Chambre civile N° RG 24/00119 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PHWZ Grosse délivrée à la SELARL CABINET ESTEVE-RUA , la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES , Me Sophie
Chambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da64
22 janvier 2025
d'une décision rendue le 4 août 2023 par le tribunal judiciaire de Clermont Ferrand RG 22-4576 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie
Pôle 2 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cee
13 décembre 2013
VIDAL, présidente de chambre Françoise MARTINI, conseillère Marie-Sophie RICHARD, conseillère Greffier, lors des débats : Khadija MAGHZA ARRÊT - réputé contradictoire - rendu par mise
1re chambre sociale
6260f8866d9e13277d6e378f
20 avril 2022
La salariée a été placée en arrêt de travail pour maladie à compter de l'année 2012.
CTX PROTECTION SOCIALE
66104648c9ea95b316fe40c4
5 avril 2024
Sur les années 2017 à 2020 (après la consolidation), la moyenne sur 4 ans des revenus de monsieur [R] était de 29751 euros.
1ère Chambre
6a167db7cdc6046d4710b91e
26 mai 2026
ayant pour avocat postulant Me Sébastien FOUCHERAULT de la SAS AVODES, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, substitué par Me Jényfer CORVISIER, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, et pour avocat plaidant Me Anne-Sophie
6348fffd63d497adffda40d7
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mademoiselle Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE
6162e07a1120e9a89a34a5ee
10 décembre 2012
pour Me Jean-Pierre LEON, avocat au barreau de PARIS, toque : C406 INTIMÉS Monsieur [G] [S] demeurant [Adresse 6] représenté par Me TEYTAUD, au barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Sophie
6253cdd4bd3db21cbdd94a19
17 janvier 2020
représenté par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de Paris, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Sophie PUYBARET de la SELAS Larrieu ET associés, avocat au barreau de Paris, toque
Page 16 sur 26