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2 692 résultats pour « Astrid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723d2cd5801467740e955

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

Jackie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Astrid X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ2

6137229fcd580146773ff3d0

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Laurent B..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Astrid Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Jacques Z..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:475914.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Fait à Paris, le 20 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:475915.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Fait à Paris, le 20 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:476390.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Fait à Paris, le 20 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00085

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

d'aménagement salinoise dont elle était salariée pour acquérir des bijoux ; qu'après avoir découvert ces agissements, la société a assigné en responsabilité délictuelle Mme V..., ainsi que les sociétés Astrid

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102858_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Quant à l'appartement situé rue Reine Astrid à Cannes : 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92281

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

personne de son représentant légal 4, Boulevard du Pontiffroy 57000 METZ Représentée par Me ECKERT, avocat au barreau de METZ, substitué par Me KOCH, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : Madame Astrid

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670cce865434c02d986baae9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Portalis DB37-W-B7G-FO6G JUGEMENT N°24/ Notification le : 14 octobre 2024 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC - Maître Marie-astrid

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007759875

Admin. suprême

23 novembre 1990

23 novembre 1990

Vu la requête, enregistrée au greffe du secrétariat de la Section du Contentieux du Conseil d'Etat le 23 septembre 1988, présentée par Mlle Astrid X... ; elle demande que le Conseil d'Etat annule le jugement

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027201051

Admin. suprême

21 mars 2013

21 mars 2013

retard à l'expiration de ce délai ; Vu les autres pièces produites et jointes au dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e88b403ea43407b9fba47b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BUCHBINDER-BOTTERI de la SCP BUCHBINDER KARSENTI & LAMY, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, avocats plaidant, vestiaire #PC372 MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Madame BERNARD, Vice-Présidente assistée de Astrid

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

697dee39cdc6046d47617b91

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de l’ASSOCIATION MARGULIS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1850 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente assistée de Madame Astrid

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026586072

Admin. suprême

6 novembre 2012

6 novembre 2012

lui incombent en vertu du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100143

Cassation

6 février 2008

6 février 2008

Argenteuil, chargée du règlement de la succession de Sylviane Z..., décédée le 2 septembre 2001 a, par lettre du 1er février 2002, mandaté M.X..., généalogiste successoral aux fins de rechercher Mlle Astrid

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:497984.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Fait à Paris, le 23 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007778512

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

. ; - n° 116 993, présentée par Mme XE..., demeurant ... au Cendre (63670) ; - n° 116 995, présentée par Mme Astrid Q..., demeurant ... ; - n° 116 996, présentée par M.

Source officielle
CA

Premier Président

637dc8be14982305d4c2036f

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

° Portalis DBV5-V-B7G-GU3S Mme [G] [X] Nous, Thierry MONGE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, d'Astrid

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc32b1dbba0008e25c62

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

00050 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G4KT Mme [P] [O] Nous, LAUQUE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats, d'Astrid

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc36b1dbba0008e25c64

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Portalis DBV5-V-B7H-G4MT Mme [F] [V] Nous, Isabelle LAUQUÉ, présidente de chambre, agissant sur délégation de la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats, d'Astrid

Source officielle

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