AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723d2cd5801467740e955
26 mars 2002
26 mars 2002
Jackie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Astrid X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleciv2
6137229fcd580146773ff3d0
16 avril 1996
16 avril 1996
Laurent B..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Astrid Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Jacques Z..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:475914.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Fait à Paris, le 20 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:475915.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Fait à Paris, le 20 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:476390.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Fait à Paris, le 20 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00085
10 février 2015
10 février 2015
d'aménagement salinoise dont elle était salariée pour acquérir des bijoux ; qu'après avoir découvert ces agissements, la société a assigné en responsabilité délictuelle Mme V..., ainsi que les sociétés Astrid
Source officielle4ème chambre
DTA_2102858_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Quant à l'appartement situé rue Reine Astrid à Cannes : 6.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92281
10 avril 2015
10 avril 2015
personne de son représentant légal 4, Boulevard du Pontiffroy 57000 METZ Représentée par Me ECKERT, avocat au barreau de METZ, substitué par Me KOCH, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : Madame Astrid
Source officielleChambre Civile
670cce865434c02d986baae9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Portalis DB37-W-B7G-FO6G JUGEMENT N°24/ Notification le : 14 octobre 2024 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC - Maître Marie-astrid
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007759875
23 novembre 1990
23 novembre 1990
Vu la requête, enregistrée au greffe du secrétariat de la Section du Contentieux du Conseil d'Etat le 23 septembre 1988, présentée par Mlle Astrid X... ; elle demande que le Conseil d'Etat annule le jugement
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027201051
21 mars 2013
21 mars 2013
retard à l'expiration de ce délai ; Vu les autres pièces produites et jointes au dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e88b403ea43407b9fba47b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BUCHBINDER-BOTTERI de la SCP BUCHBINDER KARSENTI & LAMY, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, avocats plaidant, vestiaire #PC372 MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Madame BERNARD, Vice-Présidente assistée de Astrid
Source officielle2ème chambre 2ème section
697dee39cdc6046d47617b91
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de l’ASSOCIATION MARGULIS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1850 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente assistée de Madame Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026586072
6 novembre 2012
6 novembre 2012
lui incombent en vertu du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100143
6 février 2008
6 février 2008
Argenteuil, chargée du règlement de la succession de Sylviane Z..., décédée le 2 septembre 2001 a, par lettre du 1er février 2002, mandaté M.X..., généalogiste successoral aux fins de rechercher Mlle Astrid
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:497984.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Fait à Paris, le 23 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007778512
14 octobre 1991
14 octobre 1991
. ; - n° 116 993, présentée par Mme XE..., demeurant ... au Cendre (63670) ; - n° 116 995, présentée par Mme Astrid Q..., demeurant ... ; - n° 116 996, présentée par M.
Source officiellePremier Président
637dc8be14982305d4c2036f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
° Portalis DBV5-V-B7G-GU3S Mme [G] [X] Nous, Thierry MONGE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, d'Astrid
Source officiellePremier Président
65c1dc32b1dbba0008e25c62
6 octobre 2023
6 octobre 2023
00050 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G4KT Mme [P] [O] Nous, LAUQUE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats, d'Astrid
Source officiellePremier Président
65c1dc36b1dbba0008e25c64
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Portalis DBV5-V-B7H-G4MT Mme [F] [V] Nous, Isabelle LAUQUÉ, présidente de chambre, agissant sur délégation de la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats, d'Astrid
Source officiellePage 16 sur 135