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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
62e0d585e8fd1e05797fa2e3
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Monsieur [L] [S] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Marie-Paule ALZEARI, présidente de chambre, Assistée de Sylvie RIBEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
62e0d585e8fd1e05797fa2e5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Monsieur [V] [W] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Marie-Paule ALZEARI, présidente de chambre, Assistée de Sylvie RIBEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
62e0d585e8fd1e05797fa2e7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Monsieur [F] [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Marie-Paule ALZEARI, présidente de chambre, Assistée de Sylvie RIBEIRO
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2507294_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2206648_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2212779_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2214282_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2206895_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00273
18 mars 2014
18 mars 2014
code de procédure civile ; Attendu que le délai pour former un pourvoi court, à l'égard des décisions par défaut, à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société Barbossi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0202DEC004101898
2 février 1999
2 février 1999
Le requérant est l’un des associés d’une société à responsabilité limitée « Castanheira, Ribeiro & Silva, Lda ».
Source officielleChambre civile 1-6
698acc76cdc6046d47b5e71e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 28 Janvier 2025 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier Président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre civile 1-6
69900fafcdc6046d474f70ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 04 Novembre 2025 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat déléguée par le premier Président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielle2ème chambre
DTA_2309169_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Délibéré après l'audience du 17 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, M. Jauffret, premier conseiller, M. Maitre, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2411214_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00342
14 février 2024
14 février 2024
Le 26 juin 2019, une plainte a été déposée par plusieurs associations des chefs de tortures et actes de barbarie, crimes contre l'humanité et crimes de guerre commis par le groupe islamiste salafiste Jaysh
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2306375_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - les observations de Me Dubois, pour M. A, présent et assisté de M.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2208392_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2212877_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2214130_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2209461_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
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