: CAISSE RÉGIONALE DES ARTISANS ET COMMERÇANTS D'AUVERGNE poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social Centre Beaulieu 37 Boulevard Berthelot

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 octobre 2023 et le 19 octobre 2023, les sociétés Hart Berteloot Atelier Architecture Territoire et Architecte -V+, représentées

[R] - BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2023 à : Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L 122 - 14 - 3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE BERTHELIN, CHEF D'ATELIER A LA SOCIETE ANONYME SOPRODEM, LICENCIE POUR FAUTE GRAVE LE 20 JUIN 1977

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Louis Berthet, dont le siège est ... à Bourg de Péage (Drôme), en cassation

commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: GAROMANN SARL [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté EN PRESENCE : Du Liquidateur judiciaire : BERTHELOT

, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT

EBS LE RELAIS BRETAGNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Jean-marie BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR : S.A.S

ALLEMAGNE Comparant par Maître [A] [X] et Maître [F] [K] demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : BEE SPHERE ENERGY (SARL) [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] non comparante SELARL [U] [J] - BERTHOLET

JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDEURS : Monsieur [V] [S] né le 01 Juin 1941 à SAINT REMY DE PROVENCE (13232) 13 impasse Marcelin Berthelot

tribunal de prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison de la maison d'habitation située 60 et 64 rue Marcelin Berthelot

, SIP Lyon [Localité 14], SIP Vaise Tête d'Or, SIE Caluire, Pôle de Recouvrement Spécialisé de l'Ain, SIP [Localité 16] Berthelot, Pôle de Recouvrement Spécialisé du Rhône et [Adresse 18], aux montants

DEMANDEURS AU DÉFÉRÉ : - SA PGO AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 7], - SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET ès qualités de Commissaire

2022 par lequel le maire de Reims a retiré sa décision implicite d'autorisation de son projet d'implantation d'un dispositif de publicité numérique sur un emplacement situé 5-7 boulevard Marcelin Berthelot

COMMERCE DE CAEN Audience des référés Ordonnance du 09/04/2026 * Demandeur(s) : [S] ENERGIE [Adresse 1] immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 414 732 990 * Représentant(s) : Maître Jean-Marie BERTHELOT

CRIT Représentant : Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assistée de Karen VANNUCCI, greffier

Intimé Me Corinne TSANGARI 3 rue Docteur Bertholet 83000 TOULON ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat,

AUTHENTIQUES EN DATE DES 8 JUIN 1967, 16 FEVRIER ET 22 AVRIL 1968 ; QUE MARIDET, DECLARE EN ETAT DE REGLEMENT JUDICIAIRE LE 19 NOVEMBRE 1968, SE REVELA INCAPABLE DE PAYER A UN EMPLOYE DE L'HOTEL, BERTHOLET