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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2300659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205365_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402247_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402866_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308902_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 janvier 2024, le centre communal d'action sociale de Salon-de-Provence, représenté par la SELARL Impact Public Avocat, agissant par Me Blanchard, conclut au
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202651_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202862_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2106394_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2405226_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
6979c8d6cdc6046d47f43086
22 janvier 2026
22 janvier 2026
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Novembre 2025, devant : Madame BLANCHARD, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleHospitalisation D'office
62aacace470d8205e5d405f2
17 mai 2022
17 mai 2022
Monsieur Philippe MULLER Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 13 mai 2022, DEBATS : A l'audience publique tenue le 16 Mai 2022 par Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301715_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Blanchard, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935e9
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 26 septembre 2016, DEBATS : A l'audience publique tenue le 27 Septembre 2016 par Marie Pascale BLANCHARD
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204670_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 29 mars 2023, le Syndicat des eaux du Blanchet, par l'intermédiaire de son conseil, déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellechambre 00
69f6ca12cdc6046d4767f8e1
16 avril 2025
16 avril 2025
Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Corinne BLANCHARD, Greffier N° RG : 2025R00146 DEMANDEUR SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me William MAXWELL du Cabinet MAXWELL MAILLET BORDIEC [Adresse
Source officiellesoc
6079b1509ba5988459c51901
20 juin 1990
20 juin 1990
, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Fort-de-France, 27 novembre 1986) et les pièces de la procédure, que Mme X..., qui exerçait depuis septembre 1974 les fonctions de chef comptable de la société Blanchard
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404614_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501263_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305630_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305834_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 16 sur 286