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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328e
19 mai 2016
19 mai 2016
BOUCHERLE. MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 12 MARS 2015 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : Monsieur Gilles X...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403612_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Elle soutient que : - par acte d'engagement du 10 octobre 2017, la commune des Houches lui a confié les travaux de sécurisation de la route de Bochère ; - la commune assurait la maitrise d'œuvre de
Source officielle2ème chambre
650bdf60beee0f8318b975d9
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Localité 3] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me James Alexandre DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielleChambre civile
6789f70a39ae1759ccf606f6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Août 1956 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Lionel MAGNE de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE
Source officielleChambre civile
6789f70b39ae1759ccf606fe
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mars 1965 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Lionel MAGNE de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f5
31 mars 2016
31 mars 2016
BOUCHERLE. MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Olivier Y... de nationalité Française, né le 21 Septembre 1973 à MAISONS ALFORT (94), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2d
7 janvier 2015
7 janvier 2015
.-87440 PENSOL représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon
Source officielleREFERES
68e94fe03ea43407b910501c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
J.F.C RAVALEMENT [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Lionel MAGNE de la SELAS DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE - BOUCHERLE - MAGNE- MONS-BARIAUD, avocats au barreau de LIMOGES Après avoir entendu
Source officielleService des référés
66a14631bfa4c7b1df1a9495
23 juillet 2024
23 juillet 2024
AUDREY [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
avocat au barreau du MANS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame LINDEN, président, Monsieur BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccc
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f1
19 juillet 2007
19 juillet 2007
PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 JUILLET 2007 APPELANTS : Monsieur Jean-Louis X... ... 42110 SALT-EN-DONZY représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assisté de Me MEININGER-BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92107
5 mars 2015
5 mars 2015
la personne de son Gérant 18 Rue du Général Catroux-87000 LIMOGES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et la SCP DAURIAC-PAULIAT-DEFAYE-BOUCHERLE-MAGNE
Source officielleChambre sociale
63bfb2fa5e2fbe7c9004374e
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CASA NOVA prise en la personne de son gérant, dont l'adresse est [Adresse 2] représentée par Me Lionel MAGNE de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
du public au greffe : ENTRE : Madame [D] [I] née le 24 Juillet 1983 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Lionel MAGNE de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE
Source officielleChambre civile
627df8c80d41e0057d43e3f9
11 mai 2022
11 mai 2022
Localité 3] Profession : Avocat, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Eric DAURIAC de la SCP DAURIAC PAULIAT- DEFAYE BOUCHERLE
Source officielleService des référés
66197c1f1b7735881a7c2c2e
12 avril 2024
12 avril 2024
LES SCIERIES REUNIES DU CHALONNAIS (SRC) [Adresse 15] [Localité 9] représentée par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS -
Source officielleChambre civile
65a0ec525bbe450008b2ce72
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1973 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Lionel MAGNE de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE
Source officielleService des référés
65aacc8d0c777d3ec8eb6488
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Localité 42] HABITAT OPH [Adresse 14] [Localité 28] représentée par Maître Florence CASTEIGTS de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J149 DEFENDEURS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdd0b24d49fba75227917ee
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Dupichot Lagarde Bothorel et Associés, avocat au barreau de Paris, toque : J149 PARTIES INTERVENANTES Sa Maaf Assurances, prise en la personne de son représentant légal domicilié [...]
Source officiellePage 16 sur 24