2024 à 14 heures : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - les observations de Me Le Brun, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme A épouse C ; - et les observations de Me Cavalier

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M.

juillet 2024 à 10 heures : - le rapport de Mme Allio-Rousseau, juge des référés, - les observations de Me Le Brun, substituant Me Cacciapaglia, avocate de Mme C, ; - et les observations de Me Cavalier

Elle soutient que : - elle était propriétaire et cavalière d'un cheval de dressage, Unicorno de Massa, âgé de 14 ans au moment des faits ; - il entre au CHU de Marcy L'Etoile le 15 mai 2022 à cause

Nommée assistante principale de service social le 1er janvier 2012, elle est affectée en dernier lieu à l'antenne de Biscarosse du centre territorial d'action sociale de Bordeaux, secteur Cazaux-Mont de

…) - voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers, des piétons et des cavaliers

Ce parti pris vise à mettre en exergue l’attention portée sur la majestuosité des équipements équestres davantage que sur les cavaliers lors des cérémonies.”

En foi de quoi le Tribunal a rendu la décision suivante : EXPOSE DU LITIGE Par courrier recommandé avec accusé de réception expédié le 8 août 2025 et reçu au greffe du tribunal le 12 août 2025, M

Dans un hangar appartenant à la SCI [...], ont été découverts trois chambres de culture, une chambre de séchage ainsi que tout l'équipement nécessaire à la culture d'herbe de cannabis.

date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet d'Eure et Loir - à Me Marie CAMAIL

17 palettes de carrelage, dont deux présentaient un conditionnement différent des autres, dissimulées parmi ces dernières ; qu'elles se sont avérées contenir 40 ballots de savonnettes de résine de cannabis

Le Vaillant, conseiller, - et les observations de Me Camail, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

LA RESIDENCE BERNADOTTE 78230 LE PECQ Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 16 Janvier 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 3ème No RG : 04/3792 Expéditions

[X] [V] par visioconférence depuis les locaux dédiés à proximité du centre de rétention administrative de [Localité 2] ; Mme Marie CAMAIL, avocat de permanence au barreau de ROUEN, étant présente au

Patrick Cazalis, secrétaire local, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision implicite du directeur du centre hospitalier de la côte basque de rejet de sa demande du 6 décembre 2019 d'appliquer

Pour cela, la société utilise des cavaliers, des coaches et conseils et autres intervenants de haut niveau.

délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général [B] [P], Collège salarié du régime général Greffier Véronique GAUCI, lors des débats Amandine CAZALAS-LACASSIN

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bour, présidente, et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. A....

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : -Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. D, qui a repris oralement ses moyens et conclusions.

Cassation du 19 décembre 2012 APPELANT Monsieur [G] [S] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 5] (Egypte) COMPARANT [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS