tronc et les membres inférieurs et supérieurs, à savoir, un hématome dans le pli du coude droit mesurant 4 sur 3 cm, une égratignure sur l’avant-bras droit mesurant 6 sur 0,7 cm, un hématome sur le carpe

paupière de l’œil gauche, une plaie sur la langue, un hématome sur le cou   ; des hématomes sur la partie droit de la cage thoracique et sur la région lombaire droite   ; des égratignures sur le carpe

contrat précisant un certain nombre de clauses figurant dans les contrats précédemment établis et notamment celui de la société CHELMARNE VOYAGES (ainsi que les sociétés du même groupe, PHEBUS VOYAGES et CARPE

The applicant complained to the Moldovan Prosecutor General’s Office, asking it to open an investigation into the theft of his car.

Le certificat médical initial établi le 9 février 2018 fait état d'une 'fracture ouverte de l'extrémité distale du radius et du carpe gauche'.

étant infondé, sans que les demandes subsidiaires de l'appelant soient fondées, ni la demande d'expertise de l'intimé , ni la demande de ce dernier relative aux jours non travaillés qui est irrecevable car

que le dernier examen du cheval Saphir de Briera auquel le rapport se réfère, l'examen du docteur [I] du 05 janvier 2016, mentionne: Examen statique: Aplomb AG brassicourt (contracture permanente du carpe

ramenés à 57'236 €le mètre carré.

Sur la base d'un taux horaire de 16 euros, et en considération de six hospitalisations avec chirurgie du carpe droit, le préjudice a été justement évalué par les premiers juges à la somme de 2 160 euros

Pour statuer ainsi, le tribunal a retenu que la pseudo pseudarthrose diagnostiquée à 5 semaines de recul de l'accident devait être considérée comme un état antérieur car il était impossible qu'elle se

Par ailleurs, l'instabilité de l'extenseur ulnaire du carpe nécessitant une intervention chirurgicale en mai 2013 et le 14 novembre 2013 ne peut être imputable à l'accident de travail du 15 juin 2011.

instable de L3, la réduction de la fracture cunéo-métatarsienne ainsi qu'à celle de la fracture de la base du premier métatarsien droit, au moyen de la pose de trois broches, la réduction de la luxation du carpe

plaie de la paupière supérieure gauche, - une paralysie intrinsèque du III gauche, - une fracture articulaire droite C5-C6 et des lames, - une contusion de l'apex pulmonaire droit, - une luxation du carpe

Or, il résulte de l'instruction, et il n'est du reste pas contesté, que la carte d'ancien combattant dont se prévaut M.

partie fonds de commerce', que la mise à disposition du cheptel et il n'est ni allégué ni démontré de ce qu'à l'exception des éléments ainsi décrits dans cet acte ('cerfs, chevreuils, daims sangliers, carpes

dont les parois sont inextensibles, la tension présente à l'intérieur ne peut pas se propager au niveau des tissus environnants et qu'anatomiquement, il n'existe pas de loge musculaire au niveau du carpe

La société Rolls Royce Solutions France justifie également d'un versement sur un compte CARPE du 8 avril 2022 de la somme de 833 842,13 euros (pièce 20),confirmé par courrier du 14 avril 2022 du conseil

A..., titulaire de la carte grise du véhicule personnel que conduisait M. F... lors de son accident.