CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 164 résultats pour « Christophe Carpe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d100

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

survenu à la machine de la SAS CARRIER en raison du défaut de conditionnement de l'appareil de climatisation et solliciter la condamnation des sociétés CARRIER, EXEL FREIGHT, KLM CARGO et JAN DE RIJK

Source officielle

Page 16 sur 59

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603413d2366414039eb35cc9

Appel

8 février 2017

8 février 2017

La holding CARRE D'AS subit inévitablement les conséquences de cette situation dans la mesure où son activité dépend de celle de la société IMPRIMERIE FERREOL : ainsi au 31 décembre 2012, la société CARRE

Source officielle
CA

Référés Civils

69f191b4cdc6046d47ecd76f

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de RENNES substituée par Me Kévin DOGRU, avocat au barreau de RENNES ET : Monsieur [A] [X] né le 1er février 1988 à [Localité 3] (37) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Référés Civils

686df88bbdbdd86396f390c7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 511.592.743, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee384ac6088318da11d2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

YOUNITED Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Christophe PESME, membre de

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d038

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

vingt-quatre juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab85

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Christophe C..., demeurant ..., 7 / de M. Pierre D..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Louis F..., demeurant ..., 9 / de Mme Martine P..., épouse G..., demeurant ...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2005361_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Claude Carrier, président, M. Christophe Michel, premier conseiller, M. Arnaud Blusseau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2022.

Source officielle
TJ

JLD

68657c1f72b7e1b6bf1d971a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[J] [I], à LE PREFET DE LA [Localité 1] ATLANTIQUE , à M. le Procureur de la République, à Me Yann-christophe KERMARREC, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès-verbal de ce jour ; Vu l’absence

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b358a2edfb0b58c05edc7

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par acte du 28 avril 2016, la SCI du Petit Logis a fait assigner la SARL Le Carre et Me [Z], es-qualités de mandataire judiciaire de la société Le Carre, devant le tribunal de grande instance de Poitiers

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC004333109

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

(and thus the benefits to which the holders of such cards were entitled), whereas the children of displaced men were entitled to such cards.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162d67ca2a5768a176c5634

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

BC 1813 - dimensions 13 x 13 x 4,1 cm, - un modèle de cassolette miniature référencé BCO 707 - dimensions 7,5 x 7 x 2 cm, lesquels sont notamment caractérisés par la combinaison de leur forme, carrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f5

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

Au soutien de ses prétentions, elle expose que les tarifs relatifs à la manutention de véhicules CAR CARRIER )par roulage( appliqués par la SAS sont très supérieurs aux autres tarifs, sans raison technique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb16cb8dca058e3e7f46

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Christophe RUIN, Président Mme Claude VICARD, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e01ab7cdc6046d476280ba

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

] [Localité 2] [Adresse 5] SELARL JSA [Adresse 6] comparant par Me Jérôme NALET [Adresse 2] DEFENDEUR [Adresse 7] [Localité 3] [Adresse 8] comparant par Me Coralie BOURON [Adresse 9] et par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3c4

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Ce dernier ne peut donc alléguer la rupture unilatérale de la première de ces deux conventions, car, en 2003, ce n'est plus une surface commerciale de 60 mètres carrés qu'il désirait louer, mais celle

Source officielle
CA

ETRANGERS

64df09c387e994d96965180c

Appel

17 août 2023

17 août 2023

LE PREFET DU PAS DE CALAIS MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Christophe BOURGEOIS, conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e360c6b8b177da18c69

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE: Madame [B] [R] née le 07 Avril 1970 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6707704581e733ee269830d9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SAS COMPASS GROUP FRANCE SAS complète le dispositif de l'arrêt N°371 du 03/07/2024 entachée d'une omission de statuer Copie exécutoire délivrée le :10-10-24 à : -Me Christophe

Source officielle
CA

Référés Civils

671894bcd8ceca1cd70192de

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE [Adresse 1] C/ Mme [G] [X] [P] épouse [A] Mme [E] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine HELLIO Me Christophe

Source officielle