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6 662 résultats pour « Elise QUINTRIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601448_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Toutefois, ces moyens ne sont pas propres à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de l’arrêté du 21 janvier 2025.

Source officielle
CC

comm

61372252cd580146773fc06b

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société anonyme VEP (vêtements Elie B

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

671740776a24f8a713323c53

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

de décision : B N° RG 24/04838 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGAQ Décision déférée : ordonnance rendue le 18 octobre 2024, à 10h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1203DEC001410488

Admin. suprême

3 décembre 1990

3 décembre 1990

          Le requérant, Elio Testore, est un ressortissant italien, né le 15 novembre 1939 à Gênes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 09/ 02355 AFFAIRE : Elias X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6360caaa3c369c7f7499709b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La société Elivie a formé appel par acte du 02 juillet 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2216577_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 30 juin 2022 affectant leur fille D LE en seconde au lycée Elisa

Source officielle
CC

civ1

êt qui l'a débouté de sa demande forméec/M. Z

61372267cd580146773fcae9

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean Y..., demeurant Sainte-Elise-le-Château (Haute-Garonne), Le Fousseret, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit :

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc89e2f923e5ad44666fbb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

GSM (ce que le PV de saisie confirme) ; - il n'est pas en mesure de dire si le groupe Amazon détient des stocks pour le compte de Elite GSM, et, le cas échéant, où les stocks de la société Elite GSM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2505007_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 30 janvier 2025 par laquelle le conseil de discipline du lycée Elisa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfbf

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

du 30 MAI 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 04 / 7405 APPELANTES : Madame Gisèle X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de feue Mme Elise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d175

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

06 / 04785 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON - 3e CH Au fond 02 / 5446 du 22 juin 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8e Chambre Civile ARRÊT du 27 Janvier 2009 APPELANTE : SCI ELYSEE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109b2ecdc6046d479a8453

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67f6024b1c1a56b8e1651eab

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE C/ S.A.S. VOLCOM S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773fef66

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Champs-Elysées Vernet, dont le siège

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bfb3495e2fbe7c900438b7

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Condamné la société Elivie à payer les entiers dépens de l'appel.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10722

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

[C] ont usé sciemment de manoeuvres de dissimulation quant à l'impossibilité de mettre les toilettes aux normes et déterminer la société Elysées bis à contracter, alors qu'ils connaissaient par avance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2309245_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

O R D O N N E : Article 1er : La requête du Syndicat de copropriété de la 9ème tranche d'Elysée II est rejetée.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:431747.20211105

Admin. suprême

5 novembre 2021

5 novembre 2021

La société Elior Group, anciennement dénommée société Holding Bercy Investissement, est la société mère d'un groupe fiscalement intégré dont la société Elior Participations, anciennement dénommée SCA Elior

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d78c71a6a83181c8ed4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

la société West Elysées de sa demande en paiement de la somme de 20 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - rejeter les demandes de la société West Elysées en application de l'article 700 du code

Source officielle

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