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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63d0d61681a7b805de12b64a

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0eec0ab73d7c90739ef3

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

656ecc857f82528318777384

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

civile, l'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente, chargée du rapport, et Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4126acdc6046d47bd07db

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l'article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de Madame [B] [Y] Monsieur [B] [S] à l'assignation de la SCP PELISSERO, MARCER, FIGONI

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb21d548bc59fcf4f0fa0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4f6dd8d194f138d4d8d

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874951eeae4f1309d1b0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

634e41e3dfc182adff7ad58e

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

635a21d0c549ea05a7cd2d2c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

63ca42d69066fd7c90fc263a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

63d22a789b3c8605deec1f24

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e5379a81daa831884f528

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6374915940f124dcd102ff23

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

62736a93a58162057dac672c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd45

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

conseiller, chargé du rapport, Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd4b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

conseiller, chargé du rapport, Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

66ff85b8a4ff9ec259c09736

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

66863d0bb1dbbe3bae600382

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6788a22db815c30a4df70b86

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

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