B A, représenté par Me Freyssinet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le préfet de la Corrèze lui a notamment ordonné la remise de ses armes, munitions et leurs

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2024, le foyer d'accueil de Boulou-les- Roses, représenté par Me Freyssinet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise

NANTERRE ès qualités de mandataire liquidateur de la Société CADORET représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me TURCZYNSKI, avocat INTIMEE : SA BOUYGUES 1 avenue Eugène Freyssinet

DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 07 Juillet 2005 RG : F 04/00448 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 FEVRIER 2006 APPELANTE : SA DTP TERRASSEMENT 1 avenue Eugène Freyssinet

BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me André SOULIER, avocat au barreau de LYON SA ETDE venant aux droits de la Société ETDE SUD EST représentée par ses dirigeants légaux 1 avenue Eugène Freyssinet

Assurances générales de France "AGF", dont le siège est ... (2ème), 3 / de la société Qualiconsult, dont le siège est ... (8ème), 4 / de la société Bouygues, dont le siège est avenue Eugène Freyssinet

Néanmoins, M. et Mme [F] apportent en cause d'appel un devis actualisé au 4 mai 2022 de la société Freyssinet qui évalue les travaux à la somme de 78 258,63 euros TTC.

France entreprise, société anonyme, dont le siège est à Paris (16e), ..., 7°/ de la société SMAC Acieroid, société anonyme, dont le siège social est à Paris (5e), ... et actuellement avenue Eugène Freyssiuet

société anonyme Bouygues, dont le siège est 381, avenue duénéral de Gaulle à Clamart (Hauts-de-Seine), 28/ le Bureau d'études techniques "études et ouvrages d'art", dont le siège est avenue Eugène Freycinet

B A et Mme C A, représentés par Me Frayssinet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel le maire de la commune de Bedoin ne s'est pas opposé à la déclaration préalable

Y..., née B..., demeurant "Bargat", Fraissinet, Le Gelat (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de Madame X... née Z...

Mas Fraissinet, conseiller régional. Par un mémoire enregistré le 11 février 2025, le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, déclare se désister de son déféré.

La société Sobea-Auvergne a sous-traité à la société Freyssinet la réalisation des joints de dilatation.

Mme F D, professeur des écoles, exerce les fonctions de directrice de l'école élémentaire publique Célestin Freinet à Hérouville-Saint-Clair depuis le 1er septembre 2020.

Les requêtes du département du Var et des communes de La Garde et de La Garde-Freinet ainsi que celle de M. A...sont dirigées contre la même décision.

CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES BLANCHISSERIES ET TEINTURERIES : ATTENDU QU'EMILIENNE X..., QUI AVAIT ETE ENGAGEE LE 28 AVRIL 1937 EN QUALITE D'EMPLOYEE DE MAGASIN PAR LA SOCIETE ANONYME BTM FRAISSINET

d'imposition, que Mme Y... invoque la valeur locative excessive qui aurait été retenue pour l'appartement constituant à Paris sa résidence principale et pour le logement dont elle est propriétaire à la Garde-Freinet

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 10 décembre 2022, Mme C A, représentée par Me Freyssinet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 octobre 2022 par laquelle le

BOUCHES DU RHONE [Adresse 7] [Localité 6] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

représentée par Me Eric VALLERON, avocat au barreau de LIMOGES, Me Julien FREYSSINET, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 4258 du 08/ 09/ 2014 accordée