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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
65b369fd8c0355000835f5b6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DIGHIERO BRECHT, substituant Me Laure SOULIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R281 Mme [S] [B] épouse [O] [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Patricia CROCI de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60340ffbf8e7f4bee571020f
9 février 2017
9 février 2017
[U] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] représenté par Me Laurence HUBERT, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE SA MORGANA [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20297_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1905650_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B, et celles de Me Nogaret, représentant l'Institut de France. Une note en délibéré, présentée pour M. B par Me Violette, a été enregistrée le 4 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_1906441_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, conseillère-rapporteure, - les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret, avocat
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20365_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
C, et de Me de Nogaret, représentant la commune de Rodez. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21016_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Jean Nogarède, - M. Antoine Codani, - Mme Nathalie Sayen, - M. Patrick Drigny, - Mme Edith Chamarry, - Mme Nicole Cussac, - Mme Nadine Mourier-Chaix, - M. Hubert Molitor, - M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
696a7925cdc6046d478df5b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Localité 18] sous le numéro 332 948 546, ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 10], prise par son représentant légal domicilié audit siège Représentées par Me Pierre-henri TESTELIN de l'AARPI NOUGARET-TESTELIN
Source officielle9ème chambre
DTA_2102070_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B A, représenté par Me Nougaret, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2111840_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B, et celles de Me Nogaret, représentant l'Institut de France. Sous le n° 2111846, une note en délibéré, présentée pour l'Institut de France par Me Bazin, a été enregistrée le 4 décembre 2023.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005997_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A et de Me Nogaret représentant le centre hospitalier de Plaisir-Grignon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006184_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Luc, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret pour le SDIS 82. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02524_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Sibilli, rapporteur public ; - les observations de Me Nogaret pour la ville de Paris ; - et les observations de Me Vojique pour M. A.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2010322_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
G et autres, de Me Cagnol et de Me Gambin, représentant la SCI Maire Mer et de Me Nogaret, représentant la Ville de Marseille. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003697_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Farges, rapporteur public, - et les observations de Me Lapuelle, représentant le Greta Midi-Pyrénées Sud, et de Me Nogaret, représentant le département de l'Ariège. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0329DEC001545489
29 mars 1993
29 mars 1993
Ils sont représentés dans la procédure devant la Commission par la S.C.P. d'avocats Thévenet, Nougaret du barreau de Montpellier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa90
31 janvier 2008
31 janvier 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP THEVENET-NOUGARET-TOUR, avocats au barreau de MONTPELLIER ----------------------- ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 23 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle2ème chambre section C
662b43cdfe2545000831494e
25 avril 2024
25 avril 2024
immatriculée au RCS NIMES 803 593 185, agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 13] Représentée par Me Guilhem NOGAREDE
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01153_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2024, un mémoire en réplique, enregistré le 18 novembre 2025, Me Pierre Julien, mandataire liquidateur de la société Ecoval 30, représenté par Me Nogarède
Source officiellePage 16 sur 17