CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 087 résultats pour « Odile DE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8a75a08105d473ce07

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EVOLUTION La SELARL EVOLUTION, prise en la personne de Monsieur [M] [P], mandataire judiciaire INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN, Présidente de la Chambre économique

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

650150e8064ab105e62da238

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

642d1449cb8fa004f57da0d4

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ADROQUER au capital de 10.000 euros immatriculée au RCS de [Localité 4] représentée par son gérant en exercice ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Odile GREVIN, Présidente de la chambre économique

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7290d808eb34e4553ec

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EM-EVENT INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, conseiller de la mise en état, Vu la déclaration d'appel n°23/04012 en date du 21 décembre 2023 et l'affaire inscrite

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67908ed79b4b0b8d25008ce6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

en la personne de Me [J] [B], ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS CM AESTHETIC SAS Mme La PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67908ed79b4b0b8d25008ce8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, présidente de la chambre économique, Vu la déclaration d'appel n°24/03057 en date du 20 septembre 2024 et

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f753d1eb05d6bf6564d98e

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

SELARL FABRE & ASSOCIEES, Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier ARMA0100 Intimée : Madame [O] [D] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Odile

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c3bbf04ef7857c3ca8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 86 DEFENDERESSES S.C.C.V ARBOREA, RCS [Localité 3] 827 825 043., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Odile

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5095857dd64cbdaa5f6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

dossier E00053MK Intimé : Monsieur [R] [H] [Y], représenté par Me Séverine COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0137 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

659e44925537980008847164

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

l'affaire portant le n° RG Mme [U] [F] APPELANTE Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS INTIMEE ORDONNANCE DE NULLITÉ DE L'APPEL N° DU 09 JANVIER 2024 Nous, Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66162bd699851e0008f1e4fc

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[L] [R] Mme [W] [J] épouse [R] APPELANTS COFIDIS INTIME ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'OPPOSITION N° Nous, Odile GREVIN, conseiller de la mise en état, Vu l'opposition formée

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007939922

Admin. suprême

9 septembre 1996

9 septembre 1996

Vu la requête enregistrée le 30 mars 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Odile X..., demeurant ..., "Les Hameaux du Vallon" à Martigues (13500) ; Mme X... demande au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86037

Appel

28 février 2002

28 février 2002

domicilié en cette qualité audit siège. 7 rue de la République 10000 TROYES COMPARANT, concluant par avoué à la Cour, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame MARZI Odile

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef6e5cdc6046d470e4bd9

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef726cdc6046d470e4f8b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile

Source officielle
CC

cr

6137252acd5801467741b846

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats que les témoins Gaston L. et Odile

Source officielle
CC

civ1

61372483cd580146774161cc

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par décision du juge des tutelles du 29 février 1996, Suzanne X... a été placée sous le régime de la curatelle et sa belle-fille, Mme Odile

Source officielle
TJ

Référés civils

67193c2814868318089e9882

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ACCARDI de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [M] [Z] épouse [H] née le [Date naissance 7] 1964 à [Localité 21] demeurant [Adresse 9] - [Localité 13] représenté par Maître Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c40

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

2004/007141 du 18/10/2004 accordée par le Bureau d'Aide Juridictionnelle de ANGERSreprésentés par Maître VICART, avoué à la Courassistés de Maître BOIZARD, avocat au barreau d'ANGERSINTIMES :Maître Odile

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305484_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par un arrêté du 22 juin 2023, le maire de la commune de Rosheim a accordé à la SCCV La Source Saint-Odile le permis de construire sollicité.

Source officielle

Page 16 sur 355

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 256 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

Delfosse, Marie-Francoise Marcelle, Spina, Chileaud, Marie-Odile, Chambet

SIREN 109288597Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

03/09/2026

Voir →

Créations

DESCHARMES, Lou, Arlette, Odile

SIREN 109263202Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LORENZO, Alécia, Denise, Odile, MESSINA

SIREN 501296016Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/08/2026

Voir →

Créations

DENEUCHATEL, Christelle Odile

SIREN 108310970Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ODILE DE CHANGY SARL

SIREN 510395890Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

Voir →