Il est donné acte à la société Phillips Auctioneers Llc de son intervention volontaire. Désistement partiel 2.

Philippe, - C...

D0032 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5], [Adresse 3], [Adresse 2] à [Localité 9], représenté par son syndic, la société CABINET BALZANO [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Philippe

Jacques-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 27 mars 2001, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

demeurant Pavillon n° 4, Parc du Bourgailh, à Pessac (Gironde), 6°) Monsieur Franck XK..., agent de publicité, demeurant Pavillon n° 5, Parc du Bourgailh, à Pessac (Gironde), 7°) Monsieur Philippe

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR C/ [M], [B], [G] [E] [E], [T] [E] [Z], [J] [E] [V], [U], [D] [E] SCI STESSY Grosse délivrée le : à : Me DUCRAY

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc DUCRAY Me Séverine PATRIZIO Me Séverine TAMBURINI-KENDER

représenté par Me SCP BAUFUME- SOURBE avoué à la Cour assisté par Me DUCROT, avocat au barreau de Lyon INTIMES : Monsieur Maurice Y... ... ...

L'HOSTIS (ALTIS)/AVIGNON Me MAAMMA (FAYOL & ASSOCIES)/DROME SCP DUCROT ASSOCIES/LYON Me Maëva KADDECHE/AVIGNON Me CHAMPAUZAC/DROME Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 novembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Georges

Philippe B..., demeurant 3, place du Ducret, 56200 La Gacilly, 8 / de M. Hervé Z..., demeurant 9, place de la liberté, 56450 Theix, 9 / de M. Renaud A..., demeurant ..., 10 / de M.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2006, qui, pour recels aggravés, a condamné le premier à trois ans d'emprisonnement avec sursis et

Gros œuvre – Maçonnerie » a été confié à la société Barel et Pelletier ; le lot « Etanchéité » a été confié à la société Solosec ; - le groupement de maîtrise d’œuvre était composé de la société Philippe

publique : 22 Mai 2013 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe

AXEL, de l'ordonnance de référé rendue le 19 septembre 2006 par le président du tribunal de commerce de PARIS qui a : -nommé la SCP Philippe DUPARC et Carole DUPARC-CRUSSARD, huissiers-audienciers du tribunal

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2006, qui, pour complicité de faux et usage, tentative d'escroquerie et atteinte à la libertés d'accès

d'emprisonnement de 3 ans ; "aux motifs que "la Cour relève notamment : - qu'il est constant et non contesté que les matériels, appareils et produits informatiques frauduleusement soustraits par Philippe

CREATION D'UN VILLAGE DE VACANCES PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA SOCIETE IMMOBILIERE DES EVIERES ET DE LA SOCIETEIMMOBILIERE DES PEUX BLANCS, ONT PRIS CONTACT, EN 1968, AVEC UN PROMOTEUR ; QUE JEAN-DUPRAT-GENEAU