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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux général - chambre 2 (délibérés)

69df4f51cdc6046d474c5fe7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle conteste également la faisabilité du déplacement du rail, invoquant un risque de collision du robot avec les animaux.

Source officielle

Page 16 sur 44

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63ca42aa9066fd7c90fc2533

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

L'eau du bassin reste verte malgré nos efforts prolongés de filtration et l'utilisation à temps plein du robot de nettoyage'.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f32c4a0d96dc234658

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ils soutiennent que la forme et l’architecture de ces escaliers (arches) empêchent l’utilisation d’un robot nettoyeur automatique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2504749_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

entendus au cours de l'audience publique du 19 mars 2025, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mlle Wunderlich, vice-présidente, - et les observations de Me Rombout

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2318588_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

F, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant Mme G et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2402695_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Geffray, rapporteur public, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Messaoud, représentant M. B... et Mme F... épouse B.... Considérant ce qui suit : Mme F... épouse B... et M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2418393_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fessard-Marguerie, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Rombout, substituant Me

Source officielle
CC

comm

61372392cd5801467740b82e

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Salmon, société à responsabilité limitée, dont le siège est précédemment Le Val Robours

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25996cdc6046d4732631a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL à associé unique [G] [Adresse 1] Activité : Développement et vente de prothèse robotique

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c440cdc6046d474d2ec6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

associé unique UNITED ROBOTICS GROUP FRANCE [Adresse 1] Activité : Détention, utilisation, développement et commercialisation de matériel, de logiciels et de savoir-faire en matière de solutions robotiques

Source officielle
CC

soc

6137236bcd580146774097e1

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Mulhouse en qualité de "conseiller grands comptes France et Export" pour travailler au sein du groupement interprofessionnel de formation d'orientation et de perfectionnement -Institut européen de robotique

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670f58404ad0d5ee7d7e5bee

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- sur le reclassement - dans le cadre de la visite du 22 octobre 2019 auprès du médecin du travail, celui-ci avait préconisé d'aménager le poste de rayonniste de Mme [C] en la limitant au « robot

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC005402110

Admin. suprême

6 septembre 2011

6 septembre 2011

elle aurait disparu avait été fait, et 76 personnes avaient été entendues (propriétaires de commerces et camarades d’école de Gülgonca)   ; – les témoins A.K. et B.Ö. ont été entendus, un portrait-robot

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10021

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

c'est-à-dire quasiment immédiate, alors que le contrat du 13 mars 2008 fixait un délai de livraison de l'ordre de 11 mois ; qu'il ressort nécessairement de cette constatation que les robots

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00684_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

l'immeuble situé à Aspremont sont déductibles de ses résultats, dès lors qu'elle avait prévu en 2012 d'y transférer une partie de son activité ; - les dépenses relatives à l'achat d'un porte-skis, d'un robot

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200305_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Il n'est pas contesté que les travaux regroupés dans les projets engagés par la société requérante en 2018 étaient identiques (robotisation d'une opération de finition composite ; bordurage de cales en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205566_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Or, le requérant ne justifie pas, en l'état de l'instruction, de la nécessité, eu égard aux séquelles qu'il conserve de l'intervention chirurgicale, de faire l'acquisition d'un robot aspirateur, d'un robot-laveur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC002454706

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

Le 8 mars 1988, le portrait robot de deux suspects fut établi. L'ancien directeur et trois autres salariés de la banque furent mis en examen pour avoir commandité le meurtre de T.E.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162dcf7cadecb9ef7c7e00c

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

[F], intégré à l'équipe 2 en qualité d'assistant contremaître ferrailleur, était affecté au poste de ferraillage et à la surveillance du robot de coffrage, poste qui consiste à positionner l'acier sur

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02858_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

distribués, dès lors qu'en raison de différents désordres l'utilisation du bateau a été rendue impossible et que l'administration ne démontre pas l'appréhension de tels revenus ; - les dépenses de la Dau robot

Source officielle