[I] [U] [H] [N] née le 02 janvier 1988 à [Localité 4], de nationalité colombienne anciennement MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, représentée par Maître Rudy

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le deux juillet deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le vingt mai deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

D A et Mme E B, représentés par Me Rudy Pradal, demandent au tribunal : 1) d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle la mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées-Nord a refusé d'accorder

Rudy Secco et de Mme Stéphanie Minissier SAN-2026-01 - Décision de la commission des sanctions du 31 décembre 2025 à l'égard de la société M Capital Partners, de M.

EXPOSE DU LITIGE : La SCI Le Port du Havre (la SCI) a été constituée le 3 mars 2014 entre les sociétés : - Castelhold pour 660 parts, - 936 Raisons d'Investir pour 100 parts, - Ruby Participations

Jacques X... était passé à vive allure brûlant un feu rouge au moment où des piétons traversaient la chaussée et qu'il avait enfin emprunté la voie des autobus et taxis ; que Jacques X... a opposé une rude

qualification, aucune imprudence, négligence ou violation d'une règle du jeu ne peut être davantage reprochée à Jean-Luc Y..., la pratique du football impliquant nécessairement des contacts physiques parfois rudes

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 22/01602 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris le   01 février 2023 Appelant : Monsieur [E] [O], représenté par Me Rudy

Vu les observations de M., [H], [O], [I], [P] dirigeant de la SAS CABINET DES RUY concernant la date de cessation des paiements.

Sur l'intervention des sociétés Laboratoires d'applications dermatologiques Vichy et Ruby d'Anglas : Attendu que par un " mémoire en intervention " déposé au greffe de la Cour le 9 janvier 1989,

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit octobre deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

[G] [T] [R] né le 21 Juillet 1983 à [Localité 3] de nationalité Portugaise Ayant pour conseil en première instance Maître Rudy COHEN, avocat au barreau de NICE LE PREFET DES ALPES MARITIMES

[U] [S] (Me Rudy COHEN) C/ M.

Deux enfants sont nés de cette union : Rudy le 29 avril 1991 et Robin le 4 décembre 1995.

d'une part, d'annuler, ou à défaut de résilier, le marché de maîtrise d'œuvre conclu le 30 mars 2017 par la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo avec le groupement formé par les sociétés Rudy