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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02553_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

menées contradictoirement entre Mme B et le ministère des armées, que l'accident de ski a provoqué une rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche qui a nécessité une immobilisation et une arthroscopie

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43813cdc6046d472d4348

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

issue du décret n° 2012-937 du 1er août 2012, applicable au litige, subordonne la prise en charge de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs par sa confirmation par une I.R.M, ou un arthroscanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a637920558b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Compte tenu de la pérennisation de douleurs au poignet droit par la suite, elle bénéficiera de nouveau d'un arthroscanner au poignet droit en mars 2017.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6892e2abbf535a2d228f952c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

erreur, que la victime ne souffre d'aucun état pathologique antérieur et que la date du 3 juin 2013 correspond à la date de première constatation médicale fixée par le médecin conseil à la suite d'un arthroscanner

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2218554_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

domestique survenu en 2018 ayant entrainé une fracture de la tête de l'humérus droit et a, en conséquence déclaré une guérison avec retour à l'état antérieur à la date du 13 octobre 2021, date du dernier arthroscanner

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c457cdc6046d47889e2d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Mme [C] [N] produit pour seule pièce utile un certificat du docteur [S] qui indique qu'elle présente toujours à ce jour des douleurs de l'épaule gauche à 16 mois d'une chirurgie sous arthroscopie en date

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20384cfa010008a2d88f

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

de retenir une telle décompensation, dès lors que le chirurgien a indiqué en mars 2019 qu'il s'agissait d'une « lésion itérative mais pas d'une récidive vraie », proposant une réintervention sous arthroscopie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Claire FLAGEOLET, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE

66964194f5112d8edd0591f1

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[J] a bénéficié de trois arthroscopies en vue du recentrage de la rotule ; que la pathologie pour laquelle il a été opéré n’est pas la conséquence de l’accident de travail du 15 juillet 2017 ; que la durée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2502888_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Un compte rendu de consultation du 14 août 2024 du docteur C... a notamment préconisé la réalisation d’une arthroscopie thérapeutique sur ses lésions méniscales internes prévue le 11 septembre 2024.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210366

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200555

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

certificat de rechute du 17 avril 2000 qui présente le descriptif suivant: ‘Lésions genou gauche: blocage et laxité ligamentaire interne avec douleurs au niveau du trajet du LLI-nécessitant une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200512

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

civile professionnelle, jusqu'au 31 décembre 2002, par la société Compagnie Ace Europe puis, à compter du 1er janvier 2003, par la société Medical Insurance Company (la société MIC), a pratiqué une arthroscopie

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2200103_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

C, qui a levé le secret médical, a subi une greffe du cartilage du genou en 2009, avec des suites opératoires qui ont nécessité une reprise chirurgicale, puis a subi une arthroscopie le 21 septembre 2021

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501397_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Il a alors subi une arthroscopie du genou en septembre 2010, et a ressenti à la suite des douleurs, de la fièvre, ainsi qu’une impotence fonctionnelle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300170_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

verser une somme de 80 euros pour des droits d'inscription à l'école du dos, selon facture acquittée le 9 mai 2022 ; - le docteur D A, chirurgien orthopédiste, a réalisé le 13 juillet 2022 une arthroscopie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6438f261a942a604f5e9349a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

A cet égard, ils estiment que des radiographies contro-latérales de même que des explorations complémentaires comme un arthroscanner, une arthroscopie auraient permis de déceler un traumatisme ancien du

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e62009f81000890dbde

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

jour en cumulé, ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé; - rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02673_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

par le tableau n° 57 A des maladies professionnelles annexé au code de la sécurité sociale dans le cadre d'une rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf4cbeee0f8318b97541

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

douleurs du poignet gauche entraînant, suite à une première rechute, une intervention chirurgicale, le 13 octobre 2016, consistant dans la réduction de la disjonction de ce carrefour lunaire par voie arthroscopique

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 11 octobre suivant, ce même praticien a procédé à une arthroscopie du genou gauche pour arthrolyse arthroscopique.

Source officielle

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