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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02553_20220713
13 juillet 2022
menées contradictoirement entre Mme B et le ministère des armées, que l'accident de ski a provoqué une rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche qui a nécessité une immobilisation et une arthroscopie
7ème Ch Prud'homale
69f43813cdc6046d472d4348
30 avril 2026
issue du décret n° 2012-937 du 1er août 2012, applicable au litige, subordonne la prise en charge de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs par sa confirmation par une I.R.M, ou un arthroscanner
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a637920558b
4 juillet 2022
Compte tenu de la pérennisation de douleurs au poignet droit par la suite, elle bénéficiera de nouveau d'un arthroscanner au poignet droit en mars 2017.
Ch.protection sociale 4-7
6892e2abbf535a2d228f952c
9 janvier 2025
erreur, que la victime ne souffre d'aucun état pathologique antérieur et que la date du 3 juin 2013 correspond à la date de première constatation médicale fixée par le médecin conseil à la suite d'un arthroscanner
3ème chambre
DTA_2218554_20250321
21 mars 2025
domestique survenu en 2018 ayant entrainé une fracture de la tête de l'humérus droit et a, en conséquence déclaré une guérison avec retour à l'état antérieur à la date du 13 octobre 2021, date du dernier arthroscanner
4ème Chambre Section 3
69e1c457cdc6046d47889e2d
16 avril 2026
Mme [C] [N] produit pour seule pièce utile un certificat du docteur [S] qui indique qu'elle présente toujours à ce jour des douleurs de l'épaule gauche à 16 mois d'une chirurgie sous arthroscopie en date
Chambre Sociale
661a20384cfa010008a2d88f
12 avril 2024
de retenir une telle décompensation, dès lors que le chirurgien a indiqué en mars 2019 qu'il s'agissait d'une « lésion itérative mais pas d'une récidive vraie », proposant une réintervention sous arthroscopie
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Claire FLAGEOLET, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
66964194f5112d8edd0591f1
12 juillet 2024
[J] a bénéficié de trois arthroscopies en vue du recentrage de la rotule ; que la pathologie pour laquelle il a été opéré n’est pas la conséquence de l’accident de travail du 15 juillet 2017 ; que la durée
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502888_20260303
3 mars 2026
Un compte rendu de consultation du 14 août 2024 du docteur C... a notamment préconisé la réalisation d’une arthroscopie thérapeutique sur ses lésions méniscales internes prévue le 11 septembre 2024.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210366
24 mai 2017
./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200555
5 avril 2012
certificat de rechute du 17 avril 2000 qui présente le descriptif suivant: ‘Lésions genou gauche: blocage et laxité ligamentaire interne avec douleurs au niveau du trajet du LLI-nécessitant une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2010:C200512
25 février 2010
civile professionnelle, jusqu'au 31 décembre 2002, par la société Compagnie Ace Europe puis, à compter du 1er janvier 2003, par la société Medical Insurance Company (la société MIC), a pratiqué une arthroscopie
Vice-Président ENCONTRE
DTA_2200103_20230124
24 janvier 2023
C, qui a levé le secret médical, a subi une greffe du cartilage du genou en 2009, avec des suites opératoires qui ont nécessité une reprise chirurgicale, puis a subi une arthroscopie le 21 septembre 2021
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501397_20260305
5 mars 2026
Il a alors subi une arthroscopie du genou en septembre 2010, et a ressenti à la suite des douleurs, de la fièvre, ainsi qu’une impotence fonctionnelle.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2300170_20230904
4 septembre 2023
verser une somme de 80 euros pour des droits d'inscription à l'école du dos, selon facture acquittée le 9 mai 2022 ; - le docteur D A, chirurgien orthopédiste, a réalisé le 13 juillet 2022 une arthroscopie
TROISIEME CHAMBRE
6438f261a942a604f5e9349a
13 avril 2023
A cet égard, ils estiment que des radiographies contro-latérales de même que des explorations complémentaires comme un arthroscanner, une arthroscopie auraient permis de déceler un traumatisme ancien du
65aa2e62009f81000890dbde
16 janvier 2024
jour en cumulé, ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé; - rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02673_20250312
12 mars 2025
par le tableau n° 57 A des maladies professionnelles annexé au code de la sécurité sociale dans le cadre d'une rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner
650bdf4cbeee0f8318b97541
6 septembre 2023
douleurs du poignet gauche entraînant, suite à une première rechute, une intervention chirurgicale, le 13 octobre 2016, consistant dans la réduction de la disjonction de ce carrefour lunaire par voie arthroscopique
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5e8
3 avril 2025
Le 11 octobre suivant, ce même praticien a procédé à une arthroscopie du genou gauche pour arthrolyse arthroscopique.
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