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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372113cd580146773f0c8a
21 février 1990
21 février 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db93
31 mars 2011
31 mars 2011
Par requête en date du 17 février 2010, Madame X...a demandé une modification de la pension.
Source officielle9e Chambre C
6031fa52925cec32b32b9e33
25 mai 2018
25 mai 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 25 MAI 2018 N° 2018/ N° RG 16/09181 N° Portalis DBVB-V-B7A-6T54 Alexandre X...
Source officielleChambre sociale
62760ce0593736057d78aae7
5 mai 2022
5 mai 2022
Alquier de la Selarl Alquier & associés, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion Monsieur [B] [A] [F] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre Alquier de la Selarl Alquier &
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC000992013
1 octobre 2013
1 octobre 2013
TSATSIS contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 1 er octobre 2013 en un comité composé de : Elisabeth Steiner, présidente, Linos-Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1004DEC007148011
4 octobre 2016
4 octobre 2016
SELIDOU et autres contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 4 octobre 2016 en un comité composé de : Ledi Bianku, président, Linos-Alexandre
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:462393.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
Président Monsieur Bertrand SCHEIBLING, Conseiller Madame Christine ROBERT, Conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Françoise CAMUS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 28 Février
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a270
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Jean Alexandre Z..., ayant demeuré ..., décédé, 2 / Mme Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f414
8 avril 1999
8 avril 1999
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 février 1998, qui, pour, recel de vol, usage de chèque contrefait ou falsifié, escroquerie et tentative d'escroquerie
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475592.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Par un jugement no 1900478 du 19 février 2021, ce tribunal a rejeté sa demande.
Source officielleChambre 5/Section 2
686c0b5bdd7001754d61a3e9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du code de procédure civile) Géraldine HIRIART, juge de la mise en état, assistée de Sakina HAFFOU, greffier, Vu l'ordonnance de clôture du 21 février 2025, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88826
23 mai 2006
23 mai 2006
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Février 2000 par le Tribunal de Commerce de PARIS No Chambre : 3 No Section : No RG : 12229/00 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à :
Source officielleciv1
613721f0cd580146773f8e19
5 avril 1993
5 avril 1993
l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 février
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90582
25 mai 2023
25 mai 2023
Mme [P] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Lisevic, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Alexandre
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.
Source officielleciv3
61372657cd58014677424d2a
14 juin 1995
14 juin 1995
née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société civile immobilière de la rue Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85382
4 avril 2001
4 avril 2001
d'inscription au répertoire général : 2000/17292 Décision dont appel : Ordonnance de référé rendue le 12/07/2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MEAUX - RG n : 2000/00333 Date ordonnance de clôture : 27 Février
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