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704 résultats pour « Anne-Emmanuelle THIEFFRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1df

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel DEWEES, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Céline Z...

Source officielle

Page 17 sur 36

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00302

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Thierry Y..., domicilié [...], 3°/ M. Hervé Z..., domicilié [...], 4°/ M. Jean-Luc A..., domicilié [...], 5°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f82

Appel

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Le couple s'est séparé au début de l'année 2000.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccfa6b63637c907b7b88

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Christian CAUSSE de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : Mme [N] [J] née le 18 mars 1959 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Anne-Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e68

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Emmanuel X... 51,rue Alfred Musset 11000 CARCASSONNE Représentant : Me Thierry CHOPIN (avocat au barreau de CARCASSONNE) ME FRONTIL-COUTURE MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE L' EURL BOWLING DE CARCASSONNE 2, Place

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e6a

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Emmanuel X... 51,rue Alfred Musset 11000 CARCASSONNE Représentant : Me Thierry CHOPIN (avocat au barreau de CARCASSONNE) ME FRONTIL-COUTURE MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE L' EURL BOWLING DE CARCASSONNE 2, Place

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102268_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

A la suite d'une mutation dans l'intérêt du service, elle a été affectée à compter de la rentrée de septembre 2020 au lycée Augustin Thierry de Blois.

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8181d1fb03057d9a5226

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Sa gestion locative a été confiée à la société Thierry Immobilier.  

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOXP SCP LGAc/SA CNP ASSURANCES

63b7cc986b63637c907b790e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

(Algérie), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Julien MERLE, avocat au barreau de BORDEAUX assistée Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Madame Annie RR... Monsieur Frédéric-Jean RR... Madame Martine TT... Madame Isabelle UU... Monsieur Lionel UU... Monsieur Thierry UU... Monsieur Jean-Claude VV...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60326fccb534baa437bd7c8e

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Lebée, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère, chargée du rapport M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40f6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

INTIMÉS sur appels principal et incident : Madame [D] [Y] épouse [L] Monsieur [W] [L] demeurant [Adresse 24] représentés par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la cour.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Thierry SSS..., domicilié [...] , 81°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8cd8956911a3ff608a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90516

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Greffière : lors des débats, Mme RIBAL, ARRÊT : par défaut, susceptible d'opposition uniquement au profit de M Thierry Emmanuel A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e68b510604f5bc1f3a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Thierry MONGE, Président de Chambre qui a présenté son rapport Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c09758

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DE [Localité 1] 20 décembre 2021 RG:19/03716 [B] [K] épouse [B] C/ SCI PONT DU CASSE SARL SEVERINI [Localité 12] ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c0975c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 20 décembre 2021 RG:19/03721 [R] [N] C/ SCI [Localité 11] SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01897

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

X... pour l'année 2007 supérieur à celui réalisé l'année précédente et de l'évaluation positive de son travail par sa hiérarchie, la baisse de son bonus contractuel exclusivement subordonné à ses propres

Source officielle
CA

Chambre sociale

627218b5228a02057de67445

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS

Source officielle