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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
68e88bb23ea43407b9fbcc29
9 octobre 2025
9 octobre 2025
vestiaire #E0263 Décision du 9 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/09075 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2HKO MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS
Source officielle4ème chambre 2ème section
670426898d5cd4a87591266c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0605 Décision du 03 octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 22/12281 Nous, Emeline PETIT, Magistrate, juge de la mise en état, assistée de Salomé BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59e
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f627
3 février 2012
3 février 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85488
11 juin 2001
11 juin 2001
L'EURL LAMIA SEHEIAH conclut à l'irrecevabilité de l'appel interjeté par la SARL LE BARON, demande à la Cour de dire et juger irrecevable les conclusions et les pièces de la SARL LE BARON, et de la débouter
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc86
23 mars 2012
23 mars 2012
BARROIS, Président de chambre Mme TRIOL, conseillère chargée du rapport M.
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e88bab3ea43407b9fbc9ce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
1] [Adresse 12] [Localité 9] représentée par Me Fabrice MOULIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0837 Nous, Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, assistée de Madame Salomé BARROIS
Source officielleTrib. de Commerce
69c81cd2cdc6046d475049b9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Attemane SLIMANE, Madame Corinne CHAISE-VAN BERTEN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE : MECANIQUE DE PRECISION DU BARROIS
Source officielle4ème chambre 2ème section
6866cb3fd33109fd079aca7c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HBS, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Madame Salomé BARROIS, Greffière ORDONNANCE Prononcée
Source officielle4ème chambre 2ème section
6866cb4fd33109fd079accfc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du 3 juillet 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 24/10084 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5GHX MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Madame Salomé BARROIS
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206807_20220829
29 août 2022
29 août 2022
B A représenté par Me Barrois, demande au tribunal : - D'annuler la décision lui refusant le versement de l'allocation de retour à l'emploi avec toutes conséquences de droit ; - D'enjoindre à Pôle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00892_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01440_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101101
5 novembre 2009
5 novembre 2009
, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, saisie par la société Etablissements Candillier pour effectuer la réparation du moteur d'un tracteur de clients, la société Barone
Source officielle6ème Chambre
6793332132b173f45a7c8d3f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle expose que la SAS Barou Equipements ne prouve pas qu'elle aurait abusé de son droit ni avoir subi de préjudice, que la SAS Barou Equipements a fait preuve de mauvaise foi.
Source officielle2ème chambre
644a12a9656d26d0f8b57f9e
26 avril 2023
26 avril 2023
LE BARBIER C/ [P] [B] S.A.S.U.
Source officielle5ème Chambre
69fd7269cdc6046d47029454
7 mai 2026
7 mai 2026
Monsieur [U] [V] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 6], de nationalité française, restaurateur [Adresse 3] [Localité 7] APPELANT Représenté par Me Romane SERADIN substituant Me Stéphane BARON
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007834571
18 juin 1993
18 juin 1993
refusant le transfert de deux permis de construire de la société fermière du monastère à l'association cultuelle monastère Sainte-Madeleine du Barroux ; Article 1er : La requête de la COMMUNE DU BARROUX
Source officielle2 e chambre civile
65b360161d7564000872ddc5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
; - condamné la SARL Le Barbier des Bois aux entiers dépens ; - condamné la SARL Le Barbier des Bois à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301166_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
26 rue Baron G..., M.
Source officiellePage 17 sur 605
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