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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 9 cab 09 G
689b84b840cd0f0b3d002f32
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BRI 1, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2167 EXPOSE DU LITIGE Monsieur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03752_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2021, la société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire métropolitaine (SOLEAM), représentée par Me Beugnot, conclut, à titre principal, au
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005160_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A deux mémoires en défense, enregistrés les 27 janvier 2021 et 3 mai 2021, la SOLEAM, représentée A Me Beugnot, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de la SAS Colibri
Source officielleciv1
613721bccd580146773f6af1
4 novembre 1992
4 novembre 1992
allégations du moyen pris en sa première branche, violé l'article 1134 du Code civil ni méconnu les termes du litige ; Attendu, d'autre part, qu'il résulte des constatations mêmes du jugement que la société Begot
Source officielle1ère chambre - Référés
69d04035cdc6046d47095338
1 avril 2026
1 avril 2026
[U] [P] [F] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], De nationalité Française, Demeurant : [Adresse 1] - [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie-Christine BEIGNET
Source officielle1re chambre civile
63c256940bfda47c90076038
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[B] [K] né le 11 Mars 1992 à MAROC (99) demeurant [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Et actuellement: [6] [Adresse 4] [Localité 3] Appelant Comparant, assisté de Maître Justine BEIGNON
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5fe3fcdc6046d47e2d9f6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
mercredi 21 ianvier 2026 Résolution du Plan et Liquidation Judiciaire simplifiée DEMANDEUR : LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA VENDEE [Adresse 1] comparant par Monsieur Florent BEIGNON
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007964556
29 juillet 1998
29 juillet 1998
que, si le syndicat soutient que l'aide était destinée à la société Slibail, chargée de la construction d'une usine-relais, louée à la société Aramar, pour la fabrication et le conditionnement de beignets
Source officielle6ème Chambre
63c108b3bf9fd47c90a13a32
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Z] [W] né le 13 Mars 1970 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 238 LA SOCIETE CARFUEL
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a16523a105dba2b044
3 juillet 2023
3 juillet 2023
TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON (toque 680) DEFENDERESSE : Mme [R] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me TAP Axel substituant Me Julie BEUGNOT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210142_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2025, la SCIC La Maison Familiale de Provence, représentée par Me Beugnot et Me Guin, conclut au rejet de la requête, et à titre subsidiaire, à ce qu'il
Source officielle10eme Chambre
DTA_2109009_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B A, représenté par Me Fabienne Beugnot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite de refus d'abroger la carte communale de Méailles en tant qu'elle
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2420214_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2025, la commune du Pouliguen, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants le versement de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005247_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 octobre et 4 novembre 2021, la commune d'Erdeven, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise
Source officielle2ème chambre
DTA_2102180_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2021, la Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, représentée par Me Bernot, conclut à l'irrecevabilité de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004149_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 avril 2020, 20 août 2021, 9 juin et 30 septembre 2022, le syndicat mixte d'alimentation en eau potable Vendée Eau, représenté par Me Bernot
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01176_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Après cassation : Par un mémoire enregistré le 24 juin 2021, la commune de Pornichet, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête présentée par les époux C et demande à la cour de mettre
Source officielle6ème Chambre
DTA_1807654_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 4 juillet 2019 et 18 novembre 2020, la commune de Laval, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise
Source officielle12eme chambre
DTA_2512786_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2025, le centre hospitalier Loire-Vendée-Océan, représenté par Me Bernot, conclut : 1°) à titre principal, à ce que la requête de Mme D... soit transmise
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301816_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 janvier 2024, le 3 septembre 2024, et les 15 et 22 octobre 2024, la commune du Pouliguen, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et demande
Source officiellePage 17 sur 37