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36 686 résultats pour « Christine PERSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

à suivrec/Roger Y

61372574cd5801467741dddf

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Y...; "aux motifs que le licenciement de Christian Y... est intervenu le 1er novembre 1988, en raison "de la mésentente persistante entre le directeur général Z...

Source officielle

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CC

cr

ègne à celui de Bordeaux le 18 juin 1999, qu'un réquisitoirec/Christian X

613725eacd5801467742186d

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 22 décembre 2000, qui, après avoir dit n'y avoir lieu à annulation d'actes de la procédure, l'a renvoyé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00503

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

de nouveau Maître Christine B... en première désignation, le 27 juillet 2017, puis de nouveau Maître Julien Z... en nouvelle désignation et en remplacement de Maître Christine B... le 13 octobre 2017

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CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed6d

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

Christian, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c383

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Christian, Y...

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CC

cr

61372696cd58014677426cc8

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

donnée par Thierry X..., à côté de Christian Z..., à la CEGI garantissant l'activité d'agent immobilier de Cilgest 92 n'avait été dénoncée par Christian Z... que le 18 février 2002 ; - des photocopies

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CC

cr

61372645cd58014677424416

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

X... et a dit que Christian Y...

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CC

cr

613725ebcd580146774218e5

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

Y..., responsable de la maintenance, qu'à supposer que Christian Z... et Gilles A... eussent coupé le courant le 30 novembre 1995 vers 17 heures, celui-ci avait pu être rétabli par M.

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cr

613725abcd5801467741fa59

Cassation

24 octobre 1996

24 octobre 1996

D..., directeur général des services du département de la Dordogne et l'a ainsi condamné à lui verser, solidairement avec les autres prévenus, des dommages et intérêts; "aux motifs que "Christian D

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CC

civ2

61372349cd58014677407c92

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

Christian Y..., sur la liste électorale de la commune de Montpellier ; Attendu que M. X... fait grief au jugement de l'avoir débouté de sa demande en tant qu'elle est dirigée contre M.

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cr

61372598cd5801467741f11e

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 26 décembre 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour assassinat, vol à main armée concomitant,

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a6

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Dès lors, elle représente une contribution personnelle de Michel Y... et non une contribution personnelle de Christiane X....

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9dbbcdc6046d47066e0e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DE la SAS HBFS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON, greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a67

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Christian TOULZA, Président, M.

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cr

613725f0cd58014677421b32

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 2 mai 2000, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les

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cr

Christian X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandesc/Philippe Y

6079a86d9ba5988459c4d3f5

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 2 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie sur ses plaintes du chef de diffamation publique envers un

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100642

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Celle de Monsieur Christian Y...I... fait état d'un dîner au cours duquel des "propos choquants" ont été tenus entre Monsieur Christian Y... et Monsieur Christian Y...

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cr

613725d3cd58014677420d20

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Christian, - La compagnie d'assurances GAN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 16 octobre 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans

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soc

613723dccd5801467740f1ff

Cassation

12 décembre 2002

12 décembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Christian X... a été employé par la société Everite, fabricant de produits en amiante-ciment

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cr

61372566cd5801467741d62d

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Christian, - Y...

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