qu'un officier de police judiciaire a requis trois opérateurs de téléphonie mobile de lui indiquer si Jean-Claude B... était client de leur société et, dans l'affirmative, de lui communiquer ses coordonnées

[W] [P] a été engagé par la SAS Caterpillar France sous contrat de travail à durée indéterminée le 20 septembre 1964 en qualité de coordonnateur producteur soudeur. M.

Selon les arrêts attaqués (Versailles, 30 septembre 2021), Mme [V] et plusieurs salariés ont été engagés en qualité de coordonnateur projet ou d'ingénieur, à diverses dates, par la société Alcatel, devenue

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 juin 2022) et les productions, le 1er juillet 1997, la société Comaco, aux droits de laquelle s'est trouvée la société Compagnie française d'investissement (la bailleresse

Le salarié a été promu en qualité de coordonnateur de site, coefficient 140, à compter du 1er mai 2015. 3.

E C, représenté par Me Cohadon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'appeler à la cause le préfet d'Ille-et-Vilaine désormais compétent pour statuer sur sa demande de titre

PARTIE CIVILE DE LA DEMANDERESSE; " AUX MOTIFS QUE, EN QUALIFIANT CETTE DERNIERE DE " TRES CONSERVATRICE ", L'AUTEUR DE L'ARTICLE AVAIT ADMIS QU'ELLE AVAIT LE RESPECT DE L'ORDRE PUBLIC, QUE LES COMMANDOS

A fait valoir que le commando de Penfentenyo a acquis la qualité d'unité combattante durant la mission " Artimon " du 6 avril 1990 au 10 septembre 1990.

ALLIANZ MARINE ET AVIATION Société COMMODORE EXPRESS LIMITED S.A.S.

l'annexe I de la convention collective nationale des personnels permanents des entreprises de travail temporaire définit l'emploi correspondant au niveau V comme étant celui d'un salarié chargé de coordonner

le cadre des dispositions du code de l'action sociale, d'un agrément et d'un tarif rémunérant les dépenses afférentes aux rémunérations des personnes employées à domicile, celles des personnes coordonnatrices

avec la société Elastique X Trem, non assurée auprès d'elle, au vu d'une fiche d'inscription vierge intitulée « Fiche d'inscription Elastique X Trem/Elastique Fly », dont les caractéristiques et coordonnées

précisément l'existence de travaux en bordure du lac reconnus dangereux impliquait des consignes de sécurité et des mesures de protection particulières qui n'ont pas été prises, peu important que le coordonnateur

CX ; que rien ne permet de suspecter les déclarations précises du témoin quant à la réalité du choc et à la conscience qu'en a eue la conductrice du véhicule impliqué qui, au lieu de laisser ses coordonnées

convention collective du 14 mars 1997, elle n'exerçait aucun commandement sur d'autres représentants et son rôle, comme précisé à l'article 2 des avenants au contrat de travail, était seulement de "coordonner

oeuvre définissant et répartissant les rôles de chacun des intervenants ; que le défaut de procédure précisément arrêtée, a laissé les salariés soumis à toutes initiatives qui comme en l'espèce, non coordonnées

pour aller déjeuner ; qu'il ressort toutefois des déclarations de Mme Y... qu'il a quitté son véhicule alors qu'elle même était rentrée dans son appartement, qu'en partant ainsi, sans laisser ses coordonnées

également d'autres personnes notamment un certain Gousta ; " et aux motifs que la Cour estime, comme les premiers juges, qu'il résulte de la présence dans le répertoire téléphonique de l'intéressé des coordonnées