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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a982
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Erdal Y... et Erhan Z... ont assigné M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC005922309
6 septembre 2011
6 septembre 2011
above application lodged on 21 October 2009, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicant, Mr Erwin
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5ee2acdc6046d47494db8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henry-Noël MAILLET, Juge Commissaire, Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire Suppléant, la SELAS AJIRE (Me Erwan MERLY), Administrateur Judiciaire et la SELARL
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f65c2cfc5a084ac92b
9 avril 2024
9 avril 2024
EUROP AUTO prise en la personne de son représentant légale domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Erwan TREHIOU de la SARL LEXIC AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb3f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
2024 ------ APPELANTE : SCP [F] [I] ET JEROME POLTORAK pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 8] représentée par Me Erwan
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
é par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b162ceb9f94e984650babc
20 décembre 2023
20 décembre 2023
représentée DÉBATS : À l'audience publique du 20 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline LE BECHENNEC Erwan
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2518245_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2025, la SAS RB Conseils, représentée par Me Erwann del Do, avocat, demande au Tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser
Source officiellesoc
6137232ecd580146774067d7
19 novembre 1998
19 novembre 1998
hospitalisation ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge les frais de transport en véhicule sanitaire léger exposés par Mme Y... pour permettre à son fils Erwann
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495786.20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495787.20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497531.20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210755
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 5], dont le siège est [Adresse 1], représenté par son syndic, la société Cytia immobilier Le Syndic, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la Selarl Erwan
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10087
7 février 2024
7 février 2024
société Aber-Cos, ont formé le pourvoi n° D 22-22.056 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Erwan
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008082880
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Ercan X..., demeurant chez M. Ali Riza X..., ... ; M.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007438
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Vu la requête, enregistrée le 14 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Franz Erwin A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0c36
8 novembre 1989
8 novembre 1989
anonyme POLICE COLLECTIVE DES ARTISANS, dont le siège est à Paris (12ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1987 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre), au profit de : 1°) Monsieur Erwin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1009DEC000649704
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Erhan Kıratlı (41) et, (...) ont été placés en détention provisoire.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:489
12 novembre 1987
12 novembre 1987
#Erwin Conradi m.fl. mod Direction de la concurrence et des prix des Hauts-de-Seine og anklagemyndigheden.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Cour d'appel de Versailles - Frankrig.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:94
6 mars 1990
6 mars 1990
. # Erwin Behn Verpackungsbedarf GmbH contre Hauptzollamt Itzehoe. # Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Hamburg - Allemagne. # Validité d'une décision en matière de recouvrement "a posteriori
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:328
2 juillet 1987
2 juillet 1987
. # Erwin Conradi et autres contre Direction de la concurrence et des prix des Hauts-de-Seine et ministère public. # Demande de décision préjudicielle: Cour d'appel de Versailles - France. # Notion de
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