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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
64a8fff603029105dbedc306
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par certificat médical en date du 22 janvier 2013, l'assurée a déclaré une « hernie discale L4-L5 » à titre de nouvelle lésion.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d3280
9 juillet 2025
9 juillet 2025
discale L5-S1 et n° 211014543 au titre de la sciatique par hernie discale L4-L5.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63d37990d1bc2605de4b46af
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle se prévaut d'une note médicale de son médecin conseil qui distingue la simple hernie discale d'une hernie discale avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielleChambre sociale section 3
63d379b8d1bc2605de4b479d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 10 mars 2018, elle a établi une déclaration de maladie professionnelle, au titre d'une 'hernie discale L4-L5'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58420919da7c4f1789fab
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[M] [B] a déclaré le 12 septembre 2019 une maladie professionnel hors tableau relative à une : « hernie cervicale étagée C4/C5 et C5/C6 » selon certificat médical initial du 13 juin 2019.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210125
14 février 2019
14 février 2019
discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ; que le médecin conseil de la caisse a diagnostiqué une hernie discale au regard du certificat initial du médecin traitant
Source officielle12eme chambre
DTA_2108732_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Toutefois, cet expert, au demeurant non spécialiste en rhumatologie, n'explique pas comment la hernie de M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676116c173dff6a793369a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
; que les hernies foraminales et extra foraminales provoquent la compression de la racine sus-jacente.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea10
4 octobre 2024
4 octobre 2024
discale L5S1 gauche' déclarée le 19 mai 2016 par Mme [B] [A] (l'assurée), salariée, en qualité d'aide soignante, de la Fondation [6] (la fondation), s'agissant d'une hernie discale L5S1 gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1e
16 février 2016
16 février 2016
La société Faure Herman verse quant à elle aux débats les relevés de " badgeage " de M.
Source officielle5e Chambre
6438f3afa942a604f5e93a0d
13 avril 2023
13 avril 2023
avec hernie discale L5-S1.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482cdf58c06bf6013c5e5
3 avril 2025
3 avril 2025
[I], afin de déterminer s'il existe un lien direct entre les lésions invoquées, à savoir la hernie discale C6-C7, et l'accident du travail.
Source officielleChambre sociale section 3
63d379b7d1bc2605de4b4789
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[L] : - la désignation de la maladie du tableau n° 98 : * sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, * radiculalgie crurale par hernie discale
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0343bcaf505db696686
6 juillet 2023
6 juillet 2023
discale L4 L5 et sciatique par hernie discale L5 S1 », - juger que la SA [7] a commis une faute inexcusable à l'origine des maladies professionnelles constatées le 9 septembre 2016 « sciatique par hernie
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3275432-3653901
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Juni 1985, die Verfassungsbeschwerde Herrn Schüths nicht zur Entscheidung anzunehmen.
Source officielleChambre sociale
64a7b2023bcaf505db6969c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 5 juillet 2019 du docteur [R] mentionnant une «'hernie discale L4-L5 droite'».
Source officielle5e Chambre
6287339bc1d4e9057d6130d3
19 mai 2022
19 mai 2022
L5 S1 à migration descendante conflit radiculaire', accompagnée d'un certificat médical initial établi le même jour faisant état de 'sciatique L5 S1 par hernie discale'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978a919a7f19a78305a7f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La maladie déclarée par le salarié est une lombosciatalgie avec hernie discale.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210687
12 octobre 2017
12 octobre 2017
des « affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier » et désigne comme maladies répertoriées : « - sciatique par hernie
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd9074e4ae87f9f4d0bc3ad
30 juin 2020
30 juin 2020
L'atteinte radiculaire de topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le trajet de la symptomatologie douloureuse du patient.
Source officiellePage 17 sur 424
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