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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea67
9 janvier 2012
9 janvier 2012
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Christine SENTIS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8a
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90424
20 mars 2013
20 mars 2013
C/ Lionel X..., Isabelle Y... épouse X..., SAS MARCHE DU CARRELAGE Représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège. D. B/ E.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101139
21 octobre 2015
21 octobre 2015
annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2014), qu'Emmanuel X... est décédé le 11 janvier 1993, laissant pour héritiers son fils, Hugues, et deux petites-filles, Patricia et Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68a
17 octobre 2011
17 octobre 2011
SENTIS, greffier A l'audience, Anne Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec80
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Le 19 mai 2010 Mme Isabelle Y... a régulièrement interjeté appel du jugement du Conseil de prud'hommes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6034d9116b510d03f8810aef
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Me Laurent TRICOT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110752
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Y..., Mmes Isabelle, Béatrice, Anne et Cécile S... , MM. Bruno et Jean S... , Vincent S... , Mmes G..., Claire, et Sophie T... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92777
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Me Bernard BREZULIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de VANNES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Pascale Y...épouse X... ... ... 56890 SAINT AVE Représentée par Me Isabelle
Source officielleJAF Cabinet 3
678177846d34da2cbdcdaec3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Maître Mejda BENDAMI, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 592 et Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93320
27 mai 2016
27 mai 2016
tenu du retard du délai de livraison, de la consistance du bien litigieux, le préjudice, notamment de jouissance, subi par Mme Isabelle X...sera évaluée à la somme de 6 000 euros, Mme Isabelle X...ayant
Source officielleRETENTIONS
65449d55c71a6a83181c8e1e
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[K] C/ PRÉFET DU CANTAL COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 31 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
Après le décès, la famille maternelle a pu régulièrement recevoir Rodrigue au rythme d'un week-end toutes les trois semaines et de quinze jours durant les vacances d'été.
Source officielleChambre 04
69f6406acdc6046d475e0b42
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En présence du ministère public représenté par Mme Isabelle DURNERIN Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes Juges, assistés de Mme Isabelle METAYER, Greffier.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497836.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 27 mars 2025 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d600
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-59225 MONTIGNY EN CAMBRESIS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Jean Noël LECOMTPE, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Madame Isabelle A...épouse B...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
690301371e4ff47a82fad80e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DURAN-MARTIAL, pris en la personne de son représentant légal ,Activité : Avocats, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Géraldine DURAN-BLONDEL, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ea
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président - Isabelle BORDENAVE, conseiller - Blandine FRESSARD, conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163c63af3112a7c58687429
20 mai 2010
20 mai 2010
PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Nadine BELZIDSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0826 INTIMÉE Madame [C] [U] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP BOLLING - DURAND
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:467552.20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
de l'Ariège a autorisé l'effarouchement simple et l'effarouchement par tirs non létaux d'ours brun sur l'estive du groupement pastoral d'Ustou Col d'Escots pour prévenir les dommages aux troupeaux durant
Source officiellePage 17 sur 353