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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627b562a76c5d9057df802e3
10 mai 2022
10 mai 2022
[C] [G] et Mme [V] [G] La Lizolle [Localité 1] Non représentés INTIMES DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 mars 2022, en application des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2512188_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Chenevey, juge des référés ; - Me Brunière, pour Mme B..., qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête ; - Me Litzler, pour les Hospices civils de Lyon, qui a repris les faits
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2303943_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Au cours de l'audience publique ont été entendus : - le rapport de Mme Vaccaro-Planchet, présidente, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.
Source officielle6ème chambre
DTA_2209179_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Delahaye, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique ; - les observations de Me Litzler de la SELARL Carnot avocats pour la métropole de Lyon.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204583_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
A, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2206677_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Delahaye - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique, - les observations de Me Augros pour Mme A et celles de Me Litzler de la SCP Carnot avocats pour la métropole de Lyon.
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2302614_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vaccaro-Planchet, présidente, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2109419_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Chardonnet, représentant Mme E, ainsi que celles de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon
Source officielle8ème chambre
DTA_2108125_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
C, ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105581_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B, - et les observations de Me Litzler, représentant le centre hospitalier Alpes-Isère. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2101589_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Habchi, rapporteur public, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2100935_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
C ainsi que celles de Me Litzler pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. Ingénieur en chef de classe normale employé par la métropole de Lyon, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02695_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officielle1ère chambre
DTA_2401157_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viotti, première conseillère, - les conclusions de Mme Eymaron, rapporteure publique, - les observations de Me Litzler, représentant
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2408211_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310517_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
l'augmentation du nombre d'arrivants sur C de D ne justifie pas le non-respect des textes ; les places supplémentaires ouvertes ne sont pas suffisantes et ne sont pas adaptées ; - et les observations de Me Litzler
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2093
4 mars 2008
4 mars 2008
Noting that the authorities had destroyed the records of the applicant’s military service, the Court had little information in its possession, apart from the applicant’s statements, regarding the circumstances
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9066
25 novembre 1996
25 novembre 1996
Under Article 10 § 2 little scope for restrictions on political speech or on debate of questions of public interest - wider margin of appreciation generally available in relation to matters liable to offend
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-11517
23 mai 2017
23 mai 2017
Before the European Court the applicant complained that she had been subjected to violence by her husband and that the State authorities had done little to stop it or to prevent it from happening again
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-668
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Consequently, even though the authorities had explored several leads suggested by the applicant concerning the underlying religious motivation of his attackers, those steps had amounted to a little more
Source officiellePage 17 sur 182