AAS prise en la personne de son représntant légal domicilié en cettte qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aurélia PUECH-DAUMAS substituant Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS

novembre 2024 à 14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur David PASTEAU, Juge présidant l'audience * Madame Danielle MURY, Juge * Monsieur Raphaël PAUL, Juge * Monsieur Hubert PUECH

novembre 2024 à 14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur David PASTEAU, Juge présidant l'audience * Madame Danielle MURY, Juge * Monsieur Raphaël PAUL, Juge * Monsieur Hubert PUECH

GONESSE Me PUECH ORDONNANCE Le 05 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Delphine BONNET, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance

N° RG 24/01959 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WN4G ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [O] Me PUECH

[Z] ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDERESSE Madame [M] [P] demeurant Lieu-dit La Clède Cambrins

RCS NIMES N° B 754 019 248. 7 Place De La Liberation 30250 SOMMIERES représentée par Maître Vincent PUECH de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, Avocats au barreau d'Avignon COMPOSITION DU TRIBUNAL

F B un permis de construire n° PC 034 082 22 M0001 pour la réalisation d'un abri pour chevaux sur les parcelles cadastrées AT 9a, AT9b et AT10 au lieu-dit Puech de Fourgues, ainsi que la décision implicite

des référés du tribunal administratif de Montpellier de désigner un expert pour procéder à la délimitation et au bornage des parcelles cadastrées section AH n° 243, n°244, AH n°693 et AH n°694 sises Puech

barreau D'AVIGNON DEFENDEREUR A LA REQUETE, appelant : Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Hubert GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER

septembre 2024, L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 8 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Madame Marie PACAUT, présidente Madame Véronique OLIVIERO, assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH

Armand X..., demeurant Le Puech, à Cahuzac-sur-Vere, Castelnau-de-Montmirail (Tarn), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Alvarez, demeurant 1, Puech Cabrier C1, 30300 Beaucaire, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale), au profit de la société Campenon Bernard

: 1°) d'annuler l'arrêté du 4 août 2023 par lequel le maire de Bozouls a délivré à la société Epona Groupe GGL un permis de construire 5 logements individuels sur un terrain situé 9 rue des Frères Puech

ISOSUD Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me VAJOU - Me PUECH COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE :

Représentant : - Sarl ARCOLE Avocats au barreau de TOURS Juges présents lors des débats : Monsieur Bernard VICTORIN, Madame Muriel BLANCHET, Monsieur Vincent MEGRET, Monsieur Guillaume DURAND, Monsieur Hubert PUECH

The applicant stated to the doctor that he was forced to do push-ups and there was pain in his muscles. It was concluded in the medical report that there was no sign of physical violence.

MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Janvier 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 20/00495 Copies exécutoires délivrées à : Me Karine PUECH