Y... en vue de son audition personnelle, l'arrêt retient que l'intéressé a été régulièrement convoqué à l'audience dans l'une et l'autre des procédures, sans méconnaissance des dispositions des articles

Il a été dignostiquée une perte d'audition bilatérale du salarié en tant que maladie professionnelle en décembre 2008.

De fait, il ne s'est pas non plus présenté à cette audition et, selon le procès-verbal de son audition par les services de police adressé le 29 mars 2024, l'intéressé a déclaré : « Je suis malade » ;

LE CHATEL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN Date de clôture de l'instruction : 26 Août 2011 Date des plaidoiries

[B] a fait l'objet d'une audition libre le 8 janvier 2021.

date d'audition consulaire.

Il a été informé par le juge des conséquences légales en cas de refus de se présenter à la prochaine audition consulaire prévue le 09/10/25.

d'une partie des testeurs d'hyperfréquences importés de Corée en les commercialisant directement sur le territoire national ; l'administration des douanes s'appuie notamment sur le procès-verbal d'audition

 ; [D] [C] a été entendu en ses explications ; Me Sandrine RODRIGUES, avocat au barreau de LYON, avocat de [D] [C], a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS DE LA DECISION Attendu qu'une obligation

Le conseil de [D] [F] a été entendu en sa plaidoirie pour soutenir les termes de la requête d'appel.

Le tribunal ordonna une nouvelle audition de X et l’audition de cinq nouveaux témoins. Après ces interrogatoires, les parties présentèrent leurs plaidoiries.

été débattue devant Madame Jeannine VALTIN, présidente, qui a fait lecture de son rapport, et Madame CLEMENT-BARTHEZ, conseillère, (sans opposition des avocats dûment avisés), qui ont entendu les plaidoiries

Lors de son audition le 13 juillet 2007, l’enfant décrivit plusieurs actes de nature sexuelle auxquels le requérant et Th. G. se seraient livrés sur lui. 11.

procédure civile l'affaire a été débattue le 15 mai 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Christine K-DORSCH Président de chambre, entendue en son rapport, sans plaidoirie

Les parties présentèrent leurs conclusions le 6 mai 1994 et l’audience de plaidoiries fut fixée au 2 novembre 1995.

En l'espèce, il est démontré par les pièces versées aux débats et notamment les échanges de correspondances par courriels, le procès verbal d'audition de M.

Rousset Audition à payer à la société Locam la somme de 250 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, imputé les dépens à la charge de la société Rousset Audition et dit qu'il n'y a

Les audiences des 21   novembre, 5   décembre 1985 et 13   mars   1986 concernèrent l’audition des témoins.