prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 09 OCTOBRE 2025 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

bulletin du 25 juin 2024, le greffier a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la cour composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe Aliamus

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

JEAY de la SCP JEAY, MARTIN DE LA MOUTTE, JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE ET Mme [Q] [Z] [Adresse 3] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Elisabeth DE BRISIS de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO

Localité 8] B 542 029 848 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Erwan VIMONT, membre de la SCP LEX ALLIANCE, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Elisabeth DE BRISIS, cabinet DE BRISIS DEL ALAMO

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Anne-Charlotte LEGROIS Qui en ont délibéré

, par sa mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe Aliamus

, par sa mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe Aliamus

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe Aliamus

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Agathe ALIAMUS, conseillère Conseiller : Pascaline

faux intellectuels : - la mention dans le procès-verbal de carence du 22 septembre 1995 de ce que ni l'interphone portier, ni les boites à lettres dans le hall de l'immeuble ne portaient le nom d'ALAMIR

était âgée de 63 ans lors de l'accident ; qu'elle a présenté suite au choc violent entre les deux véhicules un trauma crânien qui a entraîné des troubles fonctionnels au sujet desquels l'expert Ala in Aliamus

C A, ressortissant sénégalais né le 11 juillet 1988 à Alama (Sénégal), est entré en France pour y solliciter l'asile.

FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 02/07/2025 RÉPERTOIRE GENERAL : 2025 003102 PARTIE EN DEMANDE : GEOTEC (SAS) [Adresse 1] Représenté par SCP CHAUMONT CHATTELEYN - ALLAM

APPELANT : Monsieur [I] [B] né le 12 février 1978 à [Localité 4] (21) [Adresse 5] - [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT- CHATTELEYN-ALLAM-EL

: 07 avril 2025 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 septembre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 juin 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre et Mme Agathe ALIAMUS

Clôture : 02 octobre 2023 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 avril 2024 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er juillet 2024 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS

Clôture : 4 décembre 2023 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er juillet 2024 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS