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528 résultats pour « Antoine Barrière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre 2e section

6033e3dd60d1b3951aabb559

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8ème N° RG : 12/13260 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gilles BRACKA Me Sylvie LEFORT Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d819

Appel

28 février 2011

28 février 2011

c'est Mickaël, le frère de son père, qui est venu les chercher mais qu'ils ne sont pas partis avec lui car il disait qu'il ne savait pas où les emmener ; Que selon son grand-père maternel, Monsieur Antoine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203415_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

les poudingues, de chutes de blocs, de coulée de boue et de ravinement et affectant la partie arrière du bâtiment projeté, elle conclut à une vulnérabilité élevée et préconise l'installation d'une barrière

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d01b1dbbe3bae6002fc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Si Mme [D] invoque avoir subi des saisies sur salaire qu'elle impute à la société bailleresse, il ressort en réalité de ses bulletins de salaire la perception d'acomptes mensuels de 1 200 €.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a6dca947251e2b24256431

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Corinna KERFANT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 19, avocat postulant et par Me Antoine

Source officielle
CC

comm

6079d3f19ba5988459c59e72

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

maintenance micro-informatique des prix bas, tout en constatant que ces prix n'étaient pas "prédateurs" car la très faible part détenue par ladite filiale sur ledit marché, combinée à la modestie des barrières

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c8ef42dc5b777c9099311b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Les bailleresses estiment que la valeur locative doit être fixée à 450 euros le m2 soit à 97 200 euros.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62172d8f2709eb7900faf8a1

Appel

23 février 2022

23 février 2022

Elle prétend que les décomptes de la société bailleresse omettent de faire état de certains règlements.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Antoine Codani, - Mme Odette Requin, - Mme Pierrette Chapuis, - Mme Conchita Aernout, - Mme Marie-Noëlle Sindelar, - M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

66ff85cea4ff9ec259c098a0

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AEROVILLE, RCS de Paris sous le n°483 594 545, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine PINEAU-BRAUDEL

Source officielle
TJ

Référés

6a10b50dcdc6046d479c660d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Maître Lucas GERGAUD de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat postulant Représentant : Maître Antoine

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9fd2c8a1343b8cd62539

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En l'espèce, la bailleresse retient également un prix unitaire de 820 euros/m²B et, de même, une valeur locative de 43.255 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93129

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

RUIVO, avocat au barreau de PARIS SAS MATEQUIP prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié ès qualités audit siège Valrose 20290 BORGO assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb18

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE : Madame Michèle Z...épouse A... ... ... 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68e94c113ea43407b9101245

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[W] et en critiquant les quatre références de la bailleresse dont les éléments ne sont pas communiqués.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7b0c4120a6a401586ce

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Cour d'Appel de PARIS - RG n° 18/16732 APPELANTE : Monsieur [M] [C] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] (Algérie) Demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] (Uruguay) Représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

627df97f0d41e0057d43e786

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ARNOUVILLE LES GONESSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001610 du 15/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) Représenté et assisté par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a10ae31cdc6046d479bee08

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CDC HABITAT SOCIAL C/ Monsieur [L] [S] Madame [A] [O] [G] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître Antoine DELPLA - Madame [A] [O] [G] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603240eb22f38776f8d0d475

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

**************** Monsieur [X] [E], avocat au barreau de PARIS né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Antoine

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66995d3707d408f8d4c1822f

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

KING SUPER GOBELINS [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Maître Antoine PINEAU-BRAUDEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0260 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sophie GUILLARME,

Source officielle

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